La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: le 30.11.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Numéro de référence: 2020FCS010
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au Cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: le 30.11.2020.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date limite de soumission: 2020-09-17 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-362562
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximal de paiement ne peut excéder...”
Financement sur fonds propres de l'Office. Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire. Le délai maximal de paiement ne peut excéder 30 jours. Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit au titulaire ou le sous-traitant du marché des intérêts moratoires dont le taux est celui appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Source: OJS 2020/S 148-362562 (2020-07-29)
Informations complémentaires (2020-09-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux...”
Brève description
La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Date prévisionnelle de démarrage des prestations: le 30.11.2020.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-434444
Se réfère à l'avis: 2020/S 148-362562
Numéro JO-S: 180
Source: OJS 2020/S 180-434444 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.
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Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 7 rue Claude-Debussy
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232664
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège administratif, 8 rue François-Viète,...”
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège administratif, 8 rue François-Viète, 79026 Niort, et ce, du lundi au vendredi entre 08h00 et 12h00 et entre 13h30 et 16h00. Un rendez-vous sera fixé dans les quinze jours suivant la date de réception de cette demande. Les montants indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums toutes reconductions comprises. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
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Source: OJS 2021/S 090-232664 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-12-15) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021FCS013
Brève description:
“Relance du lot n°1 déclaré sans suite et des lots n°4, 7 et 8 déclarés infructeux pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels...”
Brève description
Relance du lot n°1 déclaré sans suite et des lots n°4, 7 et 8 déclarés infructeux pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique.
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 7, rue Claude Debussy
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-12-15 📅
Date de publication: 2021-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 246-649612
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
“Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège Administratif, 8 rue François Viète -...”
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du Pôle Marchés Publics de Deux-Sèvres Habitat au Siège Administratif, 8 rue François Viète - 79000 Niort et ce, du lundi au vendredi entre 08h00 et 12h00 et entre 13h30 et 16h00. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.Les montants indiqués au présent avis correspondent aux montants maximums toutes reconductions comprises. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Source: OJS 2021/S 246-649612 (2021-12-15)