Le présent accord-cadre est lancé par le groupement de commandes constitué par les services des communes de Nevers, Fourchambault, Gimouille, Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux et Saincaize-Meauce, Sermoise-sur-Loire, ainsi que pour les services du Centre communal d'action sociale de Nevers, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique.
— lot nº 1: autres produits d'entretien courant;
— lot nº 2: brosserie courante et sacs à déchet;
— lot nº 3: essuyage;
— lot nº 4: produits d'entretien de surfaces;
— lot nº 5: produits d'entretien en milieu alimentaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de nettoyage
20CGPM01
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est lancé par le groupement de commandes constitué par les services des communes de Nevers, Fourchambault, Gimouille,...”
Brève description
Le présent accord-cadre est lancé par le groupement de commandes constitué par les services des communes de Nevers, Fourchambault, Gimouille, Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux et Saincaize-Meauce, Sermoise-sur-Loire, ainsi que pour les services du Centre communal d'action sociale de Nevers, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique.
— lot nº 1: autres produits d'entretien courant;
— lot nº 2: brosserie courante et sacs à déchet;
— lot nº 3: essuyage;
— lot nº 4: produits d'entretien de surfaces;
— lot nº 5: produits d'entretien en milieu alimentaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 476 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres produits d'entretien courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de l'agglomération de Nevers.
Description du marché:
“Lot nº 1: autres produits d'entretien courant.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement: 14 000 EUR HT.
Les candidats peuvent...”
Description du marché
Lot nº 1: autres produits d'entretien courant.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement: 14 000 EUR HT.
Les candidats peuvent proposer en variante des produits dits «écologiques» respectueux de l'environnement (identifiée «version éco» sur les BPU et DQE).
Les candidats pourront proposer soit un produit à chimie classique, soit un produit écologique, soit les deux.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord cadre est conclu du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 inclus. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque...”
Description des renouvellements
Le présent accord cadre est conclu du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 inclus. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque fois soit jusqu'au 31.12. 2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brosserie courante et sacs à déchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot nº 2: brosserie courante et sacs à déchet.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 EUR HT.
Les candidats sont...”
Description du marché
Lot nº 2: brosserie courante et sacs à déchet.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base.
Les dispositions du Cahier des clauses techniques particulières et les éléments figurant aux DQE constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord cadre est conclu du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 inclus. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque...”
Description des renouvellements
Le présent accord cadre est conclu du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 inclus. Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an à chaque fois soit jusqu'au 31.12.2024.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: essuyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot nº 3: essuyage
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 euro (H.T.).
Les candidats sont autorisés à présenter des...”
Description du marché
Lot nº 3: essuyage
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 euro (H.T.).
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base.
Les dispositions du Cahier des clauses techniques particulières et les éléments figurant aux DQE constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien de surfaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot nº 4: produits d'entretien de surfaces.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 15 000 EUR HT.
Les candidats peuvent...”
Description du marché
Lot nº 4: produits d'entretien de surfaces.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 15 000 EUR HT.
Les candidats peuvent proposer en variante des produits dits «écologiques» respectueux de l'environnement (identifiée «version éco» sur les BPU et DQE).
Les candidats pourront proposer soit un produit à chimie classique, soit un produit écologique, soit les deux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien en milieu alimentaire — méthode HACCP
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires de l'agglomération de Nevers.
Description du marché:
“Lot nº 5: produits d'entretien en milieu alimentaire — méthode HACCP
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 20 000 EUR HT.Les...”
Description du marché
Lot nº 5: produits d'entretien en milieu alimentaire — méthode HACCP
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du Groupement: 20 000 EUR HT.Les candidats peuvent proposer en variante des produits dits «écologiques» respectueux de l'environnement (identifiée «version éco» sur les BPU et DQE). Les candidats pourront proposer soit un produit à chimie classique, soit un produit écologique, soit les deux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou une lettre de candidature.
— habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1) ou via le Document unique de marché européen (DUME). Pour le remplir accéder au site: https://ec.europa.eu/tools/espd ou https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2024 pour un démarrage au 1.1.2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements techniques complémentaires qui vous seraient nécessaires au cours de votre étude, vous êtes invités à déposer toutes...”
Pour obtenir tous les renseignements techniques complémentaires qui vous seraient nécessaires au cours de votre étude, vous êtes invités à déposer toutes vos questions sur le profil d'acheteur https://www.ternum-bfc.fr/.
Les questions rendues anonymes et les réponses du pouvoir adjudicateur seront ajoutées au DCE sur la plateforme https://www.ternum-bfc.fr/, avec information à chaque candidat ayant téléchargé le dossier.
Aucune réponse ne sera donnée par téléphone.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon, Direccte — à l'attention du CCIRA de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
URL: http://www.nevers.fr🌏
Source: OJS 2020/S 197-474497 (2020-10-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de nettoyage
20GPM01
Brève description:
“Fourniture et livraison de produits d'entretien et de nettoyage dans le cadre d'un groupement de commande.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 476 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Autres produits d'entretien courant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Savoir faire environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Brosserie courante et sacs à déchet.
Description du marché: Essuyage.
Description du marché: Produits d'entretien de surfaces.
Description du marché: Produits d'entretien en milieu alimentaire — méthode HACCP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474497
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20GPM01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Autres produits d'entretien courant
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Christin
Commune postale: Saint-Germain-du-Puy
Code postal: 18390
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Brosserie courante et sac 0 déchets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre le Goff
Commune postale: Nuit-Saint-Georges
Code postal: 21700
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Essuyage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produit d'entretien de surfaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Produit d'entretien en milieu alimentaire méthode HACCP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2020/S 251-629461 (2020-12-21)