Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de type «Rabaud» de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques
Pieces_detachees_rabaud”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de type «Rabaud» de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de type «Rabaud» de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Par période de un an, dans la limite de trois reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités professionnelles et financières suffisantes — conformité administrative du dossier de candidature.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-11
16:05 📅
“Crédits départementaux — prix unitaires variables par ajustement — imputation budgétaire 011-60633-60 — délai de paiement de 30 jours par mandat...”
Crédits départementaux — prix unitaires variables par ajustement — imputation budgétaire 011-60633-60 — délai de paiement de 30 jours par mandat administratif. Accord-cadre d'une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois tacitement, par période d'un an. Accord-cadre à bons de commandes avec montant minimal (2 000 EUR par période) et montant maximal (22 000 EUR par période). Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative. Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques: http://www.eadministration.lafibre64.fr (référence de la consultation: Pieces_Detachees_Rabaud). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés «.zip». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante: Département des Pyrénées-Atlantiques — hôtel du département — DGADGS — direction juridique et de la commande publique — mission «Marchés» — 64 avenue Jean Biray — 64058 Pau Cedex 9. Durée de l'accord-cadre: un an à compter du 1.1.2021, reconductible par période de un an, dans la limite de trois reconductions.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 4 B esplanade Charles-de-Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey — BP 543
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Fax: +33 559028993 📠
Source: OJS 2020/S 222-543084 (2020-11-10)
Avis d'attribution de marché (2021-02-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18376.34 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 222-543084
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021019
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour les engins de type «Rabaud» de la flotte du Département des Pyrénées-Atlantiques”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Rabaud SAS
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainte-Cécile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18376.34 💰
“Le contrat est consultable en application de la loi du 17.7.1978 à l'hôtel du département — DGS-DJCP — mission marchés publics — 64 avenue Jean Biray 64058...”
Le contrat est consultable en application de la loi du 17.7.1978 à l'hôtel du département — DGS-DJCP — mission marchés publics — 64 avenue Jean Biray 64058 Pau Cedex 9 (Horaires: 8h30-12h00 / 14h00-17h00) — tél.: +33 0559114347
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2021/S 042-104778 (2021-02-25)