Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots un et deux

Département de la Corrèze

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots un et deux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Noremat
• SMA Faucheux

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-31	Avis de marché
2020-08-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 2020AFF005
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots un et deux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corrèze
Adresse postale: Hôtel du département Marbot — 9 rue René et Émile Fage — BP 199 — service aff. juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937577 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_CYKYbr2RGv 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FVMsyQExRU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 065-154935
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Pour le lot n

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot un — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: La durée globale du lot n
Informations complémentaires: Pour le lot n
Intitulé du lot: Lot deux — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle: Capacités professionnelles et techniques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_CYKYbr2RGv 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum annuels fixés en valeur. Il est décomposé en deux lots. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le besoin homogène est composé de ces deux lots et d'un lot intitulé « Lot no trois — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau ». Ce lot fera l'objet d'une consultation distincte selon la procédure d'un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles L. 2122-1 et R.2122-8 du code de la commande publique. Cet article du Code de la commande publique permet, pour les lots inférieurs à 40 000 EUR HT si la valeur cumulée de ces lots est inférieure à vingt % du montant total de l'ensemble des lots, de passer par cette procédure. Financement sur ressources propres au département. Prix fermes la première année puis révisables par ajustement. Paiement à trente jours par virement, selon les règles de la comptabilité publique. Intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: www.achatpublic.com

Justificatifs administratifs communs. Formulaires: lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pouvoir: pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants). Déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés. éléments nécessaires au choix de l'offre: Pour le choix de l'offre, les candidats doivent produire les documents suivants réunis au sein d'un sous-dossier « Offre »: un acte d'engagement (A.E) (un par lot). Le bordereau des prix unitaires/ détail estimatif (un par lot), un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de sa mission. Ce document devra comporter: le/les tarif(s) barème(s) ou catalogue(s) du titulaire, les documents permettant d'apprécier le système de management qualité et le système de management environnemental du fournisseur. en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. en raison de la crise sanitaire que nous traversons, les agents du service affaires juridiques et achats pratiquent le télétravail. Aussi, les candidats qui souhaitent remettre en mains propres une copie de sauvegarde doivent au préalable contacter Mme Isabelle Bonnet (soit par téléphone au +33 555937476, soit par mail à l'adresse suivante: ibonnet@correze.fr) qui se rendra disponible pour réceptionner ladite copie. pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 4.5.2020 à 12h00, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles deux et suivants de l'ordonnance n

Source: OJS 2020/S 065-154935 (2020-03-31)

Avis d'attribution de marché (2020-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots 1 et 2.

Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199 — service affaires juridiques et achats

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398314
Se réfère à l'avis: 2020/S 065-154935
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Nom: SMA faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n

— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance n

7.5.2009).

Source: OJS 2020/S 164-398314 (2020-08-20)

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