Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots un et deux
2020AFF005”
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots un et deux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot un — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA.” Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée globale du lot n un est de quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons...”
Description des renouvellements
La durée globale du lot n un est de quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de un an. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit trois fois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot n un, les montants minimums et maximums annuels en valeur sont fixés à: montant minimum annuel: 0 EUR HT. Montant minimum annuel: 0 EUR (TTC)....”
Informations complémentaires
Pour le lot n un, les montants minimums et maximums annuels en valeur sont fixés à: montant minimum annuel: 0 EUR HT. Montant minimum annuel: 0 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 24 000 EUR (TTC).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot deux — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“La durée globale du lot n deux est de quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à...”
Description des renouvellements
La durée globale du lot n deux est de quatre ans à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de un an. L'accord-cadre à bons de commande sera reconduit trois fois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot n 2, les montants minimums et maximums annuels en valeur sont fixés à: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant minimum annuel: 48 000 EUR...”
Informations complémentaires
Pour le lot n 2, les montants minimums et maximums annuels en valeur sont fixés à: montant minimum annuel: 40 000 EUR HT. Montant minimum annuel: 48 000 EUR (TTC). Montant maximum annuel: 100 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 120 000 EUR (TTC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités professionnelles et techniques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-11
14:00 📅
“Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum annuels fixés en valeur. Il est décomposé en deux lots. Chaque lot sera...”
Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti, avec un minimum et un maximum annuels fixés en valeur. Il est décomposé en deux lots. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur. la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le besoin homogène est composé de ces deux lots et d'un lot intitulé « Lot no trois — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Rousseau ». Ce lot fera l'objet d'une consultation distincte selon la procédure d'un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application des articles L. 2122-1 et R.2122-8 du code de la commande publique. Cet article du Code de la commande publique permet, pour les lots inférieurs à 40 000 EUR HT si la valeur cumulée de ces lots est inférieure à vingt % du montant total de l'ensemble des lots, de passer par cette procédure. Financement sur ressources propres au département. Prix fermes la première année puis révisables par ajustement. Paiement à trente jours par virement, selon les règles de la comptabilité publique. Intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points. Forme juridique de l'attributaire: pas de forme imposée les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur: www.achatpublic.com
Justificatifs administratifs communs. Formulaires: lettre de candidature (DC1), déclaration du candidat (DC2), ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pouvoir: pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants). Déclaration sur l'honneur: le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés. éléments nécessaires au choix de l'offre: Pour le choix de l'offre, les candidats doivent produire les documents suivants réunis au sein d'un sous-dossier « Offre »: un acte d'engagement (A.E) (un par lot). Le bordereau des prix unitaires/ détail estimatif (un par lot), un mémoire technique des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution de sa mission. Ce document devra comporter: le/les tarif(s) barème(s) ou catalogue(s) du titulaire, les documents permettant d'apprécier le système de management qualité et le système de management environnemental du fournisseur. en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. en raison de la crise sanitaire que nous traversons, les agents du service affaires juridiques et achats pratiquent le télétravail. Aussi, les candidats qui souhaitent remettre en mains propres une copie de sauvegarde doivent au préalable contacter Mme Isabelle Bonnet (soit par téléphone au +33 555937476, soit par mail à l'adresse suivante: ibonnet@correze.fr) qui se rendra disponible pour réceptionner ladite copie. pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 4.5.2020 à 12h00, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles deux et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles deux et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel dans le délai de trente-et-un jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de six mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles onze et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 065-154935 (2020-03-31)
Avis d'attribution de marché (2020-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du Département Marbot, 9 rue René et Émile Fage, BP 199 — service affaires juridiques et achats”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots 1 et 2
2020AFF005”
Brève description:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses pour le CD19 — lots 1 et 2.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 000 EUR (HT).” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 100 000 EUR (HT).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 065-154935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020/33
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque SMA”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SMA faucheux
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saone
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020/34
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour épareuses de marque Noremat” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du contrat, devant le juge du référé précontractuel (articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009) dans le délai prévu aux articles R. 2182-1 et R. 2182-2 du code de la commande publique, à compter de la date d'envoi de la décision de rejet et jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel dans le délai de 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou en l'absence d'un tel avis, dans le délai de 6 mois à compter du jour de la signature du contrat devant le juge du référé contractuel (articles 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du
7.5.2009).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 164-398314 (2020-08-20)