Fourniture et livraison de palplanches métalliques neuves

Voies navigables de France

Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF, ainsi que le contrôle de leur qualité (géométrique, mécanique et chimique). La description détaillée des prestations et des conditions de leur réalisation sont définies au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est alloti techniquement en trois lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-21	Avis de marché
2021-08-05	Avis d'attribution de marché
2022-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Palplanches
Numéro de référence: 2011I038
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Palplanches 📦
Code CPV supplémentaire: Palplanches 📦
Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux, CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 321632424 📞
Fax: +33 321632459 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546847&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686549&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date limite de soumission: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-628222
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires

L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est alloti techniquement en trois lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'ensemble des prestations seront exécutées sans minimum et dans la limite d'un montant maximal, pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises de 16 000 000 EUR HT pour le lot 1, de 32 000 000 EUR HT pour le lot 2 et de 600 000 EUR HT pour le lot 3. Le montant estimé des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre est de euros 12 160 000 EUR HT pour le lot 1, de 20 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 500 000 EUR HT pour le lot 3. Pour des raisons de conflit d'intérêt les candidats aux lots nº 1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot nº 3. Cette interdiction vise à éviter toute influence de la part des acteurs économiques en charge de la prestation de vérification et de contrôle de palplanches fournies dans le cadre des lots nº 1 et 2. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l'objet d'une analyse en bonne et due forme.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 48 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:

Les candidats aux lots nº 1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot nº 3. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l'objet d'une analyse en bonne et due forme.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid sur l'ensemble du réseau géré par VNF.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne peut excéder quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Contrôle extérieur de palplanches commandées
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des lots 1 et 2.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la page 3/5 commission du 5.1.2016; e-DUME disponible sur le site https://dume.choruspro.gouv.fr/#/operateureconomique);

— si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants: DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — Thème: marchés publics ou sur la plate-forme Place), DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — Thème: marchés publics ou sur la plate-forme Place);

— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations seront mises en œuvre au moyen de bons de commandes dans la limite du montant maximal fixé pour chaque lot de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de VNF à Béthune.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546847&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546847&orgAcronyme=d4t 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Vnf
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux
Commune postale: Béthune
Adresse Internet: http://Vnf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=686549&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le prochain AAPC devrait en principe être publié en 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 251-628222 (2020-12-21)

Avis d'attribution de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF, ainsi que le contrôle de leur qualité (géométrique, mécanique et chimique). La description détaillée des prestations et des conditions de leur réalisation sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le présent accord-cadre est alloti techniquement en 3 lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp) propres à chaque lot

Valeur totale du marché: 32 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 175, rue Ludovic Boutleux CS 30820

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406601
Se réfère à l'avis: 2020/S 251-628222
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre no2011i038b (lot no2) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise), soit sur quatre ans.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois. La durée de la reconduction est de deux (2) ans. La durée totale de l'accord-cadre (reconduction comprise) ne peut excéder quatre (4) ans.L'accord-cadre no2011i038c (lot no3) a été déclaré sans suite par décision de la direction générale du 10 mars 2021, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, pour cause d'infructuosité, en raison de l'absence de candidature et d'offre déposée dans les délais prescrits par les documents de la consultation. Une procédure sera relancée prochainement.Modalités de consultation de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables(conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France -division des achats - 175 rue Ludovic Boultleux Cs30820 62408 Béthune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Brève description:

le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid sur l'ensemble du réseau géré par VNF

Intitulé du lot: fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Brève description:

le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF

Intitulé du lot: contrôle extérieur de palplanches commandées
Brève description:

le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des lots 1 et 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Environnement :émission de gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Nom: altifers et metaux
Adresse postale: zi de la Pomme - 5 Avenue Marie Curie
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.altifers.com 🌏
Valeur totale du marché: 32 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 153-406601 (2021-08-05)

Avis d'attribution de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-011313
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre no2011i038a (lot no1) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 16 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise), soit sur quatre ans.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois. La durée de la reconduction est de deux (2) ans. La durée totale de l'accord-cadre (reconduction comprise) ne peut excéder quatre (4) ans.Modalités de consultation de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France - division des achats - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62408 bethune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: profilafroid (mandataire)
Adresse postale: 2 rue de Beauvais
Commune postale: Bailleul-sur-Thérain
Code postal: 60930
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.voestalpine.com 🌏
Nom: altifers et metaux (co-traitant)
Adresse postale: zi de la Pomme - 5 avenue Marie Curie
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 006-011313 (2022-01-05)

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