Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF, ainsi que le contrôle de leur qualité (géométrique, mécanique et chimique). La description détaillée des prestations et des conditions de leur réalisation sont définies au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est alloti techniquement en trois lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de palplanches métalliques neuves
2011I038
Produits/services: Palplanches📦
Brève description:
“Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du...”
Brève description
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF, ainsi que le contrôle de leur qualité (géométrique, mécanique et chimique). La description détaillée des prestations et des conditions de leur réalisation sont définies au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est alloti techniquement en trois lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 48 600 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats aux lots nº 1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot nº 3. Le candidat qui ne respecte pas cette...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats aux lots nº 1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot nº 3. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l'objet d'une analyse en bonne et due forme.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Palplanches📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid sur l'ensemble du réseau géré par VNF.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. L'accord-cadre est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur. La durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) ne peut excéder quatre (4) ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle extérieur de palplanches commandées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des lots 1 et 2.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la...”
Liste et brève description des conditions
— les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME (Document unique de marché européen issu du règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la page 3/5 commission du 5.1.2016; e-DUME disponible sur le site https://dume.choruspro.gouv.fr/#/operateureconomique);
— si les candidats n'utilisent pas le DUME, ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants: DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — Thème: marchés publics ou sur la plate-forme Place), DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr — Thème: marchés publics ou sur la plate-forme Place);
— le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations seront mises en œuvre au moyen de bons de commandes dans la limite du montant maximal fixé pour chaque lot de l'accord-cadre.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de VNF à Béthune.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le prochain AAPC devrait en principe être publié en 2024.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal, en application des articles L....”
L'accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal, en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est alloti techniquement en trois lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. L'ensemble des prestations seront exécutées sans minimum et dans la limite d'un montant maximal, pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises de 16 000 000 EUR HT pour le lot 1, de 32 000 000 EUR HT pour le lot 2 et de 600 000 EUR HT pour le lot 3. Le montant estimé des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre est de euros 12 160 000 EUR HT pour le lot 1, de 20 400 000 EUR HT pour le lot 2 et de 500 000 EUR HT pour le lot 3. Pour des raisons de conflit d'intérêt les candidats aux lots nº 1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot nº 3. Cette interdiction vise à éviter toute influence de la part des acteurs économiques en charge de la prestation de vérification et de contrôle de palplanches fournies dans le cadre des lots nº 1 et 2. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l'objet d'une analyse en bonne et due forme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 251-628222 (2020-12-21)
Avis d'attribution de marché (2021-08-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: voies navigables de France
Adresse postale: 175, rue Ludovic Boutleux CS 30820
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de palplanches métalliques neuves
2011I038
Brève description:
“le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du...”
Brève description
le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF, ainsi que le contrôle de leur qualité (géométrique, mécanique et chimique). La description détaillée des prestations et des conditions de leur réalisation sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp). Le présent accord-cadre est alloti techniquement en 3 lots. La description détaillée des fournitures et prestations figure dans les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp) propres à chaque lot
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 32 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves profilées à froid sur l'ensemble du réseau géré par VNF” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Environnement :émission de gaz à effet de serre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches métallique neuves laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF” Champ d'application du marché
Titre: contrôle extérieur de palplanches commandées
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des...”
Description du marché
le présent lot a pour objet le contrôle de la qualité (géométrique, mécanique et chimique) des palplanches métalliques neuves commandées dans le cadre des lots 1 et 2
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 251-628222
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2011I038B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: altifers et metaux
Adresse postale: zi de la Pomme - 5 Avenue Marie Curie
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.altifers.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2011I038C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: contrôle extérieur de palplanches commandées
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“l'Accord-Cadre no2011i038b (lot no2) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction...”
l'Accord-Cadre no2011i038b (lot no2) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 32 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise), soit sur quatre ans.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois. La durée de la reconduction est de deux (2) ans. La durée totale de l'accord-cadre (reconduction comprise) ne peut excéder quatre (4) ans.L'accord-cadre no2011i038c (lot no3) a été déclaré sans suite par décision de la direction générale du 10 mars 2021, conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, pour cause d'infructuosité, en raison de l'absence de candidature et d'offre déposée dans les délais prescrits par les documents de la consultation. Une procédure sera relancée prochainement.Modalités de consultation de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables(conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France -division des achats - 175 rue Ludovic Boultleux Cs30820 62408 Béthune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Source: OJS 2021/S 153-406601 (2021-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 000 000 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2011I038A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: profilafroid (mandataire)
Adresse postale: 2 rue de Beauvais
Commune postale: Bailleul-sur-Thérain
Code postal: 60930
Région: Oise🏙️
URL: https://www.voestalpine.com🌏
Nom: altifers et metaux (co-traitant)
Adresse postale: zi de la Pomme - 5 avenue Marie Curie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 000 💰
“l'Accord-Cadre no2011i038a (lot no1) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 16 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction...”
l'Accord-Cadre no2011i038a (lot no1) est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 16 000 000euro(s) HT sur sa durée totale (reconduction comprise), soit sur quatre ans.Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement une (1) fois. La durée de la reconduction est de deux (2) ans. La durée totale de l'accord-cadre (reconduction comprise) ne peut excéder quatre (4) ans.Modalités de consultation de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France - division des achats - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62408 bethune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr
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Source: OJS 2022/S 006-011313 (2022-01-05)