— fourniture et livraison de pain et viennoiseries fraîches. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum;
— les candidats doivent transmettre à l'appui de leur offre des échantillons listés dans le BPU.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-11.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.fr🌏
Nom: Centre hospitalier de Jonzac
Adresse postale: 4, avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com🌏
Nom: Centre hospitalier de Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 18, avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public départemental Les 2 Monts
Adresse postale: Rue Saint-Roch
Commune postale: Montlieu-la-Garde
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pain et viennoiseries fraîches
20-REST-01
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“— fourniture et livraison de pain et viennoiseries fraîches. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum;
— les candidats...”
Brève description
— fourniture et livraison de pain et viennoiseries fraîches. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum;
— les candidats doivent transmettre à l'appui de leur offre des échantillons listés dans le BPU.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour les CH de Saintonge et CH de Jonzac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“— pains pour les CH de Saintonge et CH de Jonzac: pains, baguettes, petits pains divers grammages, farine, levure.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: — il pourra être reconduit une fois tacitement pour une période de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour le CH de Saint-Jean-d'Angély
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— pains pour le CH de Saint-Jean-d'Angély: pains, baguettes, petits pains, différents grammages.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 400 💰
Description
Description des renouvellements: — il pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour le CH de Royan — site Devaux-sur-Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: — pains pour le CH de Royan — site Devaux-sur-Mer: pain 400 g sans sel et salé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour le CH de Royan — EHPAD La Coralline
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— pains pour le CH de Royan — EHPAD La Coralline-le-Gua: pains en 400 g et 40 g.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site les Bruyères Boscamnant” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site les Bruyères Boscamnant: pains en 400 g et viennoiseries diverses.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 400 💰
Description
Description des renouvellements: — il pourra être reconduit une fois pour une période de 24 mois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site de Montguyon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site de Montguyon: pains en 400 g, viennoiseries diverses.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour l'EPD les deux Monts — site de Montlieu-la-Garde
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— pains pour l'EPD Les deux Monts — site de Montlieu-la-Garde: pains en 400 g, petits pains 50 gr.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains pour l'EPD Les deux Monts — site de Montendre
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— pains pour l'EPD Les deux Monts — site de Montendre: pains 400 g, petits pains 50 g, boules de campagne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux;
— les...”
Conditions d'exécution du contrat
— le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux;
— les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture;
— modalités de financement: ressources propres des établissements acheteurs;
— modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-11
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il pourra être renouvelé à l'issue de la reconduction éventuelle du marché en 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15, rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— un référé pré-contractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1et s. du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— un référé pré-contractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1et s. du Code de justice administrative — CJA);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15, rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2020/S 109-264133 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: les Bruyères
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Adresse postale: 18 avenue du Port
Adresse postale: 20 avenue de Saint-Sordelin
Nom: Établissement public départemental les 2 Monts
Adresse postale: rue Saint-Roch
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de pain et viennoiseries fraîches.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 081 983 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Pains pour les CH de Saintonge et CH de Jonzac.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité organoleptique sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur nutritionnelle sur la base des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“modalités mises en place pour assurer une livraison sept jours sur sept toute l'année sur la base de la note y afférent”
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Pains pour le CH de Saint-Jean-d'Angély.
Description du marché: Pains pour le CH de Royan — site Devaux-sur-Mer.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (nom): valeur nutritionnnelle sur la base des fiches techniques
Description
Description du marché:
“Pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site les Bruyères Boscamnant.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“modalités mises en place pour assurer une livraison 7 jours sur 7 toute l'année sur la base de la note y afférent” Description
Description du marché: Pains et viennoiseries fraîches pour le CH de Boscamnant — site de Montguyon.
Champ d'application du marché
Titre: Pains pour l'EPD les 2 Monts — site de Montlieu-la-Garde
Description
Description du marché: Pains pour l'EPD les 2 Monts — site de Montlieu-la-Garde.
Champ d'application du marché
Titre: Pains pour l'EPD les 2 Monts — site de Montendre
Description
Description du marché: Pains pour l'EPD les 2 Monts — site de Montendre.
Champ d'application du marché
Titre: Pains pour le CH Royan la Coralline le Gua
Description
Description du marché: Pains pour le CH de Royan la Coralline le Gua.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique qur la base des échantillons fournis
Critère de qualité (nom): valeur nutritionnelle sur la base des fiches technique
Critère de qualité (nom):
“modalités mises en place pour assurer une livraison 7 jours sur 5 toute l'année sur la base de la note y afférent”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 109-264133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210011
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains pour les CH de Saintonge et CH de Jonzac
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Nault & Fils
Adresse postale: rue des Hortensias
Commune postale: Availles-Limouzine
Code postal: 86460
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 438624.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210012
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pains pour le CH de Saint-Jean-d'Angély
Nom et adresse du contractant
Nom: La Diablotine
Adresse postale: 5 rue des Meuniers
Commune postale: Loulay
Code postal: 17330
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 378193.52 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210013
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pains pour le CH de Royan — site de Vaux-sur-Mer
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: LCG au pain doré
Adresse postale: 64 avenue Aristide Briand
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45549.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210015
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pains et viennoiseries pour le CH de Boscamnant site les Bruyères
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Au pêche gourmand
Adresse postale: 47 rue Victor Hugo
Commune postale: Saint-Aigulin
Code postal: 17360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80007.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210016
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Pains et viennoiseries pour le CH de Boscamnant site de Montguyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25933.96 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20210017
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Pains pour l'EPD les 2 Monts site de Montlieu-la-Garde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ssb sarl
Adresse postale: 55 le Bourg
Commune postale: Chepniers
Code postal: 17210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 668 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20210018
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pains pour l'EPD les 2 Monts Site de Montendre
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Tessier
Adresse postale: 37 bis avenue de la République
Commune postale: Montendre
Code postal: 17130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57006.80 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot 4 non attribué en raison de l'absence d'offres régulières.
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
— un référé pré-contractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
— un référé pré-contractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Source: OJS 2021/S 060-149812 (2021-03-23)