Avis de marché (2020-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service Achat 2 — fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la...”
Adresse postale
Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service Achat 2 — fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques de bibliothèque et matériel d'exposition pour les services habilités de la Ville de Paris
2000276”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de mobiliers spécifiques de bibliothèque et matériel d'exposition pour les services habilités de la Ville de Paris.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers de consultation et de rangement des documents destinés au public adulte et jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Armoires et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Bibliothèques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de mobiliers de consultation et de rangement des documents destinés au public adulte et jeunesse.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers pour l'accueil et le prêt/retour des documents” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de mobiliers pour l'accueil et le prêt/retour des documents.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de tables et chaises pour le public adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: Fourniture et livraison de tables et chaises pour le public adulte et jeunesse.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'assises public adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Banquettes📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'assises public adulte et jeunesse.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'accessoires d'aménagement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Coussins📦
Produits/services supplémentaires: Tapis📦
Produits/services supplémentaires: Lampes📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'accessoires d'aménagement.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal. À titre informatif et non...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal. À titre informatif et non contractuel, les quantités prévisionnelles pour 24 mois sont celles indiquées dans le Détail estimatif (DE) relatif au lot nº 5.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et fabrication de divers matériels d'exposition pour les bibliothèques et autres services habilités” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements d'exposition📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et fabrication de divers matériels d'exposition pour les bibliothèques et autres services habilités.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché réservé SIAE de fourniture et livraison de mobilier de réemploi permettant la réintégration de mobilier en fin de vie” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Description du marché:
“Marché réservé SIAE de fourniture et livraison de mobilier de réemploi permettant la réintégration de mobilier en fin de vie.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum. A titre informatif et non...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum. A titre informatif et non contractuelle, les quantités prévisionnelles pour 24 mois sont celles indiquées dans la commande type relative au lot
nº 7. Ce lot constitue un marché réservé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2 ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie IV b 1a) et 3) du DUME).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et à l'article 8 du CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-25
14:30 📅
“Des échantillons sont exigés pour le lot 1 dans les conditions fixées à l'article 3.3 du RC. Suite aux mesures sanitaires annoncées par le gouvernement, les...”
Des échantillons sont exigés pour le lot 1 dans les conditions fixées à l'article 3.3 du RC. Suite aux mesures sanitaires annoncées par le gouvernement, les modalités de dépôt des échantillons (date, jour, horaires précis) et de présentation du colis des échantillons seront transmises ultérieurement. En application de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot 7 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de 50 %, de travailleurs défavorisées conformément à l'article 1.5.1 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le nombre de lots pour lesquels les soumissionnaires peuvent présenter une offre n'est pas limité. Les lots 1 et 7 sont des accords-cadres à bons de commande multi-attributaires, sous réserve d'un nombre d'offres classées suffisant par lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 102-245589 (2020-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service achat 2 — fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la...”
Adresse postale
Direction des finances et des achats (DFA) — sous-direction des achats — service achat 2 — fournitures et prestations pour les Parisiens — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 544 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des mobiliers
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 300 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des mobiliers proposés
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 35 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 20 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme et facilité d'entretien
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 50 000 EUR HT et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme et facilité d'entretien
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Processus organisationnel
Critère de qualité (nom): Mobiliers proposés
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le...”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible une fois dans les mêmes termes. Ce lot constitue un marché réservé.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 102-245589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020F06969
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers de consultation et de rangement des documents destinés au public adulte et jeunesse”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Perspectives
Adresse postale: 43 avenue Duquesne
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 408 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Denis Papin Collectivites — DPC
Adresse postale: ZA de Riparfond — 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 408 000 💰
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-01-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobidecor — MBF
Adresse postale: 26 avenue de Saint-Marcellin
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 408 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de mobiliers pour l'accueil et le prêt/retour des documents” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 20202020F06972
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de tables et chaises pour le public adulte et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2020-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Lafa Collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou — BP 309
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20202020F06973
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture et livraison d'assises public adulte et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sec
Adresse postale: 58 avenue Kléber
Code postal: 75016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison d'accessoires d'aménagement
8️⃣
Numéro de contrat: 20202020F06974
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture, livraison et fabrication de divers matériels d'exposition pour les bibliothèques et autres services habilités”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarazino Vitrines
Adresse postale: 251 chemin des Gourettes — les Bureaux du Soleil
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20202020F06985
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Marché réservé SIAE de fourniture et livraison de mobilier de réemploi permettant la réintégration de mobilier en fin de vie”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Emmaus Defi — Fondateur Abbe Pierre
Adresse postale: 6 rue Archereau
Code postal: 75019
Nom: Emmaus Alternatives
Adresse postale: 22 rue des Fédérés
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: Label Emmaus
Adresse postale: 74 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-02-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Convergence 34
Adresse postale: 37 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Le Bois de Deux Mains
Adresse postale: 150 route de Compiègne
Commune postale: Pommiers
Code postal: 02200
Région: Aisne🏙️
Nom: Atelier Extramuros
Adresse postale: 14 chemin des Petits Marais — port de Gennevilliers
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Initiatives Solidaires
Adresse postale: 95 boulevard Félix Faure
Commune postale: Aubervilliers
Code postal: 93300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des...”
Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2, 7 avenue de la Porte d'Ivry — 75013 Paris (rappeler la référence du ou des marché(s).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'État dans sa décision. Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-098510 (2021-02-23)