Fourniture et la livraison de fournitures administratives dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les communes de Nevers, Fourchambault, Gimouille, Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux, Saincaize-Meauce et Sermoise-sur-Loire, la Communauté d'agglomération Nevers Agglomération et le centre communal d'action sociale de Nevers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684842 📠
Région: Nièvre🏙️
URL: https://www.nevers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Nevers Agglomération
Adresse postale: 124 route de Marzy — CS 90041
Commune postale: Nevers Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Fourchambault
Adresse postale: Mairie de Fourchambault, 59 rue Gambetta — BP 50252
Commune postale: Fourchambault Cedex
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Parigny-les-Vaux
Adresse postale: Mairie de Parigny-les-Vaux, place de la Mairie
Commune postale: Paringy-les-Vaux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Pougues-les-Eaux
Adresse postale: Mairie de Pougues-les-Eaux, parc de la Mairie
Commune postale: Pougues-les-Eaux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Sermoise-sur-Loire
Adresse postale: Mairie de Sermoise-sur-Loire, 6 rue d'Ardy
Commune postale: Sermoise-sur-Loire
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de fournitures administratives
20GPM02
Produits/services: Matériel de bureau📦
Brève description:
“Fourniture et la livraison de fournitures administratives dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les communes de Nevers, Fourchambault,...”
Brève description
Fourniture et la livraison de fournitures administratives dans le cadre d'un groupement de commandes constitué par les communes de Nevers, Fourchambault, Gimouille, Parigny-les-Vaux, Pougues-les-Eaux, Saincaize-Meauce et Sermoise-sur-Loire, la Communauté d'agglomération Nevers Agglomération et le centre communal d'action sociale de Nevers.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 326 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché:
“Agendas, agrafage, archives, attaches, blocs et cahiers, bobines papier CB, classement, colles et adhésifs, correction, écriture, élastiques, enveloppes,...”
Description du marché
Agendas, agrafage, archives, attaches, blocs et cahiers, bobines papier CB, classement, colles et adhésifs, correction, écriture, élastiques, enveloppes, petit matériel de bureau,
Étiquettes, reliure tampons..
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 20 000 (HT).
Délai maximal de livraison: dix jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible tacitement trois fois pour un an à chaque fois, soit pour 2022, 2023 et 2024.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconductions de l'accord-cadre possibles pour 2022, 2023 et 2024.
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au...”
Description des options
Reconductions de l'accord-cadre possibles pour 2022, 2023 et 2024.
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats au lot nº 1 fourniture de bureau peuvent proposer en variante des fournitures dites «écologiques» respectueuses de l'environnement. Pour ce...”
Informations complémentaires
Les candidats au lot nº 1 fourniture de bureau peuvent proposer en variante des fournitures dites «écologiques» respectueuses de l'environnement. Pour ce lot, les candidats pourront proposer soit un produit standard, soit un produit écologique, soit les deux.
Échantillons à fournir: cf. article 5 du RC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures informatiques📦
Description du marché:
“Cartouches jet d'encre et laser, à la marque, compatibles, remanufacturées diverses, et
Accessoires informatiques divers (clé USB, Cd-Rom, etc.).
Volume...”
Description du marché
Cartouches jet d'encre et laser, à la marque, compatibles, remanufacturées diverses, et
Accessoires informatiques divers (clé USB, Cd-Rom, etc.).
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 26 500 (HT).
Délai maximal de livraison: cinq jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible trois fois pour un an à chaque fois, soit pour 2022, 2023 et 2024.”
Informations complémentaires:
“Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses...”
Informations complémentaires
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses particulières et les éléments figurant au BPU constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché:
“A4, A3, différents grammages, blanc et couleurs.
Achat au carton.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 35 000...”
Description du marché
A4, A3, différents grammages, blanc et couleurs.
Achat au carton.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 35 000 (HT).
Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions de l'accord-cadre possible pour 2022, 2023 et 2024.
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au...”
Description des options
Reconductions de l'accord-cadre possible pour 2022, 2023 et 2024.
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses...”
Informations complémentaires
Les candidats sont autorisés à présenter des variantes à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base. Les dispositions du cahier des clauses particulières et les éléments figurant au BPU constituent les caractéristiques minimales que les variantes devront respecter.
Échantillons à fournir: cf. article 5 du RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à...”
Liste et brève description des conditions
Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou lettre de candidature;
— désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Produire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
Produire:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles; ou
— déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Produire:
— dossier de présentation générale du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Produire:
— dossier de présentation générale du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— liste des principales références (dix maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des trois dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant;
— présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise en termes de process, qualité, services, management, etc.
— les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Dernier trimestre 2024 si l'accord-cadre a été reconduit pour 2022, 2023 et 2024.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le règlement des dépenses pourra s'effectuer selon les dispositions régies par le décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution et au règlement...”
Le règlement des dépenses pourra s'effectuer selon les dispositions régies par le décret nº 2004-1144 du 26.10.2004 relatif à l'exécution et au règlement des marchés publics par carte d'achat. Le détail figure à l'annexe nº 1 du cahier des clauses administratives particulières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Dirrecte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: https://www.economie.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques de la Ville de Nevers”
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684842 📠
URL: https://www.nevers.fr🌏
Source: OJS 2020/S 197-474385 (2020-10-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 9706
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: 124 route de Marzy, CS 90041
Adresse postale: mairie de Fourchambault, 59 rue Gambetta, BP 50252
Adresse postale: mairie de Gimouille, Le Bourg
Adresse postale: mairie de Parigny-les-Vaux, place de la Mairie
Adresse postale: mairie de Pougues-les-Eaux, parc de la Mairie
Adresse postale: mairie de Sermoise-sur-Loire, 6 rue d'Ardy
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de fournitures administratives: fournitures de bureau, consommables informatiques et papier reprographie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 326 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Agendas, agrafage, archives, attaches, blocs et cahiers, bobines papiercb, classement, colles et adhésifs, correction, écriture, élastiques, enveloppes,...”
Description du marché
Agendas, agrafage, archives, attaches, blocs et cahiers, bobines papiercb, classement, colles et adhésifs, correction, écriture, élastiques, enveloppes, petit matériel de bureau, étiquettes, reliure tampons…
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 20 000 EUR HT.
Délai maximal de livraison: dix jours.
Ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance de l'offre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions de l'accord-cadre possibles pour 2022, 2023 et 2024. Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au...”
Description des options
Reconductions de l'accord-cadre possibles pour 2022, 2023 et 2024. Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Cartouches jet d'encre et laser, à la marque, compatibles, remanufacturées diverses, et accessoires informatiques divers (clé USB, CD-ROM, etc.).
Volume...”
Description du marché
Cartouches jet d'encre et laser, à la marque, compatibles, remanufacturées diverses, et accessoires informatiques divers (clé USB, CD-ROM, etc.).
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 26 500 EUR HT.
Délai maximal de livraison: cinq jours ouvrés à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus
Description du marché:
“A4, A3, différents grammages, blanc et couleurs achat au carton.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 35 000 EUR...”
Description du marché
A4, A3, différents grammages, blanc et couleurs achat au carton.
Volume indicatif annuel de commandes pour l'ensemble du groupement de commandes: 35 000 EUR HT.
Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la date de réception du bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Informations sur les options
Description des options:
“Reconductions de l'accord-cadre possible pour 2022, 2023 et 2024. Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au...”
Description des options
Reconductions de l'accord-cadre possible pour 2022, 2023 et 2024. Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-474385
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20GPM02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables informatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: TG Informatique SAS
Adresse postale: 71 montée de Saint-Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 106 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papier reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91814
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
“Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000...”
Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, tél. +33 386684487, fax +33 386684842, courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2020/S 251-628992 (2020-12-21)