Fourniture et livraison de deux engins et de leurs équipements neufs (trois lots)

Département de l'Isère

Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'Isère. Le premier, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un engin destiné exclusivement à la viabilité hivernale du réseau routier départemental. Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02. Le second, qui fera l'objet du lot 03, sera un engin polyvalent (engin porte-outils) destiné à la viabilité hivernale et à l'entretien courant du réseau routier départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Poids lourds › Véhicules de service hivernal
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules d'entretien routier
• Équipement routier › Équipement d'entretien routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-07-31	Informations complémentaires
2021-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: F20dcet-Ma03/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Équipement d'entretien routier 📦
Véhicules d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356613
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un engin de déneigement
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture et livraison d'un engin de déneigement.
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture et montage d'équipements sur l'engin de déneigement du lot 01
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture et montage d'équipements sur l'engin de déneigement du lot 01.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un engin porte-outils
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture et livraison d'un engin porte-outils.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur:

— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial TTC du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois. Si la durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant initial du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 %. Une avance peut être versée, sur demande, aux sous-traitants bénéficiaires du paiement direct suivant ces mêmes dispositions avec les particularités détaillées au CCP. Le titulaire, sauf pour un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: nature du tablier de l'étrave
Critère de qualité (pondération): 8.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: type d'ouverture ailerons sur colonnes arrière
Critère de qualité (pondération): 16.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: largeur minimal de l'équipement hors tout (ailerons refermés et posés au sol)
Valeur technique: type de l'articulation à l'arrière de l'aileron (côté aileron)
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: puissance de l'engin porte-outils
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: régime moteur avec prise de force Av 1000 r/mn
Valeur technique: régime moteur avec prise de force Ar 1000 r/mn
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 145-356613 (2020-07-27)

Informations complémentaires (2020-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'entretien routier 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-31 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 150-367672
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356613
Numéro JO-S: 150
Source: OJS 2020/S 150-367672 (2020-07-31)

Avis d'attribution de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'isère. Le 1 Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02. Le 2

Valeur totale du marché: 557 385 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136586
Numéro JO-S: 55

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'isère.

Le 1

Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02.

Le 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Type d'ouverture ailerons sur colonnes arrière
Valeur technique: Largeur minimum de l'équipement hors tout (ailerons refermés et posés au sol)
Valeur technique: Type de l'articulation à l'arrière de l'aileron (côté aileron)
Valeur technique: Puissance de l'engin porte-outils
Valeur technique: Régime moteur avec prise de force Av 1000r/mn
Valeur technique: Régime moteur avec prise de force Ar 1000r/mn

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Nom: Thomas constructeurs
Adresse postale: BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 236 000 EUR 💰
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 71 385 EUR 💰
Nom: Dauphine poids lourds
Adresse postale: 1 route de Lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 055-136586 (2021-03-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)