Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'Isère. Le premier, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un engin destiné exclusivement à la viabilité hivernale du réseau routier départemental. Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02. Le second, qui fera l'objet du lot 03, sera un engin polyvalent (engin porte-outils) destiné à la viabilité hivernale et à l'entretien courant du réseau routier départemental.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de deux engins et de leurs équipements neufs (trois lots)
F20dcet-Ma03/Jo”
Produits/services: Véhicules de service hivernal📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'Isère. Le premier, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un...”
Brève description
Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'Isère. Le premier, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un engin destiné exclusivement à la viabilité hivernale du réseau routier départemental. Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02. Le second, qui fera l'objet du lot 03, sera un engin polyvalent (engin porte-outils) destiné à la viabilité hivernale et à l'entretien courant du réseau routier départemental.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un engin de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de service hivernal📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison d'un engin de déneigement.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage d'équipements sur l'engin de déneigement du lot 01
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement d'entretien routier📦
Description du marché: Fourniture et montage d'équipements sur l'engin de déneigement du lot 01.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: nature du tablier de l'étrave
Critère de qualité (pondération): 8.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: type d'ouverture ailerons sur colonnes arrière
Critère de qualité (pondération): 16.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: largeur minimal de l'équipement hors tout (ailerons refermés et posés au sol)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: type de l'articulation à l'arrière de l'aileron (côté aileron)”
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'un engin porte-outils
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules d'entretien routier📦
Description du marché: Fourniture et livraison d'un engin porte-outils.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: puissance de l'engin porte-outils
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: régime moteur avec prise de force Av 1000 r/mn
Critère de qualité (nom): Valeur technique: régime moteur avec prise de force Ar 1000 r/mn
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur:
— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— sur le respect de l'obligation...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur:
— pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial TTC du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois. Si la durée est supérieure à douze...”
Conditions d'exécution du contrat
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial TTC du marché si sa durée est inférieure ou égale à douze mois. Si la durée est supérieure à douze mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix. Le remboursement de l'avance commence lorsque le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint ou dépasse 65 % du montant initial du marché. Il doit être terminé lorsque ledit montant atteint 80 %. Une avance peut être versée, sur demande, aux sous-traitants bénéficiaires du paiement direct suivant ces mêmes dispositions avec les particularités détaillées au CCP. Le titulaire, sauf pour un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-04
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 145-356613 (2020-07-27)
Informations complémentaires (2020-07-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 145-356613
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-04 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-15 📅
Source: OJS 2020/S 150-367672 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'isère.
Le 1, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un engin...”
Brève description
Fourniture et livraison de deux engins équipés sur deux sites distincts du Département de l'isère.
Le 1, qui fera l'objet des lots 01 et 02, sera un engin destiné exclusivement à la viabilité hivernale du réseau routier départemental.
Le lot 01 concerne la fourniture de l'engin de déneigement, sur lequel seront ensuite montés les équipements du lot 02.
Le 2, qui fera l'objet du lot 03, sera un engin polyvalent (engin porte-outils) destiné à la viabilité hivernale et à l'entretien courant du réseau routier départemental.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 557 385 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Type d'ouverture ailerons sur colonnes arrière
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Largeur minimum de l'équipement hors tout (ailerons refermés et posés au sol)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Type de l'articulation à l'arrière de l'aileron (côté aileron)”
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Puissance de l'engin porte-outils
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Régime moteur avec prise de force Av 1000r/mn
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Régime moteur avec prise de force Ar 1000r/mn
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-219
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et livraison d'un engin de déneigement
Date de conclusion du contrat: 2020-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Thomas constructeurs
Adresse postale: BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-120
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture et montage d'équipements sur l'engin de déneigement du lot 01
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 385 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture et livraison d'un engin porte-outils
Nom et adresse du contractant
Nom: Dauphine poids lourds
Adresse postale: 1 route de Lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
Source: OJS 2021/S 055-136586 (2021-03-15)