Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR

CCAS de Toulouse

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-13 Avis de marché
2020-12-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille fraîche 📦
Charcuterie 📦
Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale 🌏
Courrier électronique: dcpaj@ccas-toulouse.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Date de fin: 2021-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-228812
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de volaille fraîche
Numéro du lot: 1
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Ils seront tacitement reconductibles par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Intitulé du lot: Fourniture et livraison de charcuterie
Numéro du lot: 2
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de viande 5
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire DC1, lettre de candidature.
— Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour le lot 2 uniquement, le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, les échantillons dont la liste et les modalités sont précisés dans le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Toulouse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310123000013
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Commune de Toulouse: Direction de la Commande Publique et des Affaires juridiques
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort — BP 70413
Code postal: 31005
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur https://www.agysoft.marches-publics.info
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 096-228812 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 444 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-604266
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-228812
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Rampal
Adresse postale: ZAC des Bousquets — 287 rue de la Création
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Passion Froid Sud Ouest
Adresse postale: quai de Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la commune de Toulouse: direction de la commande publique et des affaires juridique
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort, BP 70413
Source: OJS 2020/S 244-604266 (2020-12-10)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
Passion Froid Sud Ouest Rampal
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Volaille Volaille fraîche Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Produits alimentaires divers