La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“CCAS de la Commune de Toulouse: Direction de la Commande Publique et des Affaires juridiques”
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort — BP 70413
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour les besoins des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission...”
Description du marché
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-04-05 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Ils seront tacitement reconductibles par...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Ils seront tacitement reconductibles par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction d'un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission...”
Description du marché
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique et des échantillons” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de viande 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire DC1, lettre de candidature.
— Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
— Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour le lot 2 uniquement, le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, les échantillons dont la liste et les modalités sont précisés dans le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, aller sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 096-228812 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-12-10) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom:
“CCAS de la commune de Toulouse: direction de la commande publique et des affaires juridique”
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort, BP 70413
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 444 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission...”
Description du marché
En application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, les accords-cadres s'exécuteront par émission de bons de commande.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 5.4.2021. Il sera tacitement reconductible par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de un an, sans que leur durée totale d'exécution n'excède deux ans. La reconduction prévue dans les accords-cadres est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-228812
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de volaille fraîche
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rampal
Adresse postale: ZAC des Bousquets — 287 rue de la Création
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion Froid Sud Ouest
Adresse postale: quai de Paludate
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de viande 5 gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
Source: OJS 2020/S 244-604266 (2020-12-10)