Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de copies d'examen et d'enveloppes préimprimées
2020-012”
Produits/services: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires📦
Brève description: Fourniture et livraison de copies d'examen et d'enveloppes préimprimées.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de copies d'examen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et livraison de copies d'examen, copies de composition et brouillon. Il comprend des prestations d'assemblage.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les volumes prévisionnels par an sont les suivants:
— copies d'examen: 143 500 unités,
— copies de composition: 267 500 unités,
— brouillons: 307 000...”
Informations complémentaires
Les volumes prévisionnels par an sont les suivants:
— copies d'examen: 143 500 unités,
— copies de composition: 267 500 unités,
— brouillons: 307 000 unités.
Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'Université.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'enveloppes préimprimées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'enveloppes blanches sur fond gris avec ou sans fenêtre, d'enveloppes kraft blond, d'enveloppes à bulles.”
Description du marché
Le présent lot concerne la fourniture et la livraison d'enveloppes blanches sur fond gris avec ou sans fenêtre, d'enveloppes kraft blond, d'enveloppes à bulles.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les volumes prévisionnels par an sont les suivants:
— enveloppe blanche sur fond gris avec ou sans fenêtre: 18 750 unités,
— enveloppes kraft blond: 97 575...”
Informations complémentaires
Les volumes prévisionnels par an sont les suivants:
— enveloppe blanche sur fond gris avec ou sans fenêtre: 18 750 unités,
— enveloppes kraft blond: 97 575 unités.
Ces informations sont données à titre indicatif et n'engagent pas l'Université.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-02
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“a) Les candidats devront fournir des échantillons. Toutes les modalités se trouvent au règlement de consultation;
b) Les prix sont unitaires. Ils sont...”
a) Les candidats devront fournir des échantillons. Toutes les modalités se trouvent au règlement de consultation;
b) Les prix sont unitaires. Ils sont révisables annuellement à la date anniversaire du marché par application d'une formule paramétrique;
c) Paiement du titulaire par virement administratif à 30 jours, conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique;
d) Le marché est conclu en Euros.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 169-408772 (2020-08-27)