Fourniture et livraison d'un engin de damage ski alpin neuf ou reconditionné à neuf
ville de La Chapelle-d'Abondance
Fourniture et livraison d'un engin de damage ski alpin neuf ou reconditionné à neuf.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: Rm01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle-d'Abondance
Adresse postale: Mairie, 18 route de Savoie
Code postal: 74360
Commune postale: La Chapelle-d'Abondance
Contact
Adresse Internet: http://www.mairielachapelledabondance.com/ 🌏
Courrier électronique: mairie.chapelle.dabondance@orange.fr 📧
Téléphone: +33 450735008 📞
Fax: +33 450735066 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461272
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: La Chapelle-d'Abondance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0.50
Critère de qualité (nom): SAV et environnement
Critère de qualité (pondération): 0.1
Prix (pondération): 0.40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740058900016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 192-461272 (2020-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: Rm01
Brève description:
Fourniture et livraison d'un engin de damage ski alpin neuf ou reconditionné à neuf.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Chapelle-d'Abondance
Adresse postale: Mairie, 18 route de Savoie
Code postal: 74360
Commune postale: La Chapelle-d'Abondance
Contact
Adresse Internet: http://www.mairielachapelledabondance.com/ 🌏
Courrier électronique: mairie.chapelle.dabondance@orange.fr 📧
Téléphone: +33 450735008 📞
Fax: +33 450735066 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-461272
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 3 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: La Chapelle-d'Abondance.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0.50
Critère de qualité (nom): SAV et environnement
Critère de qualité (pondération): 0.1
Prix (pondération): 0.40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740058900016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Information sur les procédures de recours: les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu par les articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévue aux articles R. 421-1 à R. 421-7 CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat a été rendue publique.
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