Fourniture et livraison d'outillage spécifique pour les garages et ateliers de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Les prestations associées portent sur les interventions liées à l'acquisition de nouveaux matériels se définissent comme des opérations d'installations, tests/essais, mise en service et les interventions sur les équipements déjà en place se définissent comme des opérations de recherche de panne, de maintenance, de remise en état, de remplacement de pièces détachées défaillantes.
Lieux d'exécution: garage de Caudebec-lès-Elbeuf — 15 rue du Port — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf; garage de Grand-Quevilly — 244 chemin du Gord — 76120 le Grand-Quevilly.
Atelier de maintenance bus TCAR — 15 rue de la Petite Chartreuse — 76000 Rouen.
Atelier de maintenance tramway TCAR — 70 boulevard Stanislas Girardin — 76140 Le Petit-Quevilly.
Atelier de maintenance bus TAE — rue Lesage — Maille — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf. Estimation du montant en euro(s) HT: 173 731, 26 pour la période initiale.
Les matériels devront être de qualité professionnelle et respecter les préconisations indiquées au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Niort Frères

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-23	Avis de marché
2020-10-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: 20-Ppvs-Nbnccr-Fooutilspe
Brève description:

Les prestations associées portent sur les interventions liées à l'acquisition de nouveaux matériels se définissent comme des opérations d'installations, tests/essais, mise en service et les interventions sur les équipements déjà en place se définissent comme des opérations de recherche de panne, de maintenance, de remise en état, de remplacement de pièces détachées défaillantes. Lieux d'exécution: garage de Caudebec-lès-Elbeuf — 15 rue du Port — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf; garage de Grand-Quevilly — 244 chemin du Gord — 76120 le Grand-Quevilly. Atelier de maintenance bus TCAR — 15 rue de la Petite Chartreuse — 76000 Rouen. Atelier de maintenance tramway TCAR — 70 boulevard Stanislas Girardin — 76140 Le Petit-Quevilly. Atelier de maintenance bus TAE — rue Lesage — Maille — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf. Estimation du montant en euro(s) HT: 173 731, 26 pour la période initiale. Les matériels devront être de qualité professionnelle et respecter les préconisations indiquées au CCTP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353584
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le montant de l'avance est porté à 10,0 % lorsque le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Les critères 'Valeur technique' et 'Délais d'exécution' font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr — sous la référence: 20-ppvs-nbnccr-fooutilspe. Cao prévisionnelle: fin septembre 2020. Début d'exécution: octobre 2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lieux d'exécution: garage de Caudebec-lès-Elbeuf — 15 rue du Port — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf; garage de Grand-Quevilly — 244 chemin du Gord — 76120 le Grand-Quevilly.

Atelier de maintenance bus TCAR — 15 rue de la Petite Chartreuse — 76000 Rouen.

Atelier de maintenance tramway TCAR — 70 boulevard Stanislas Girardin — 76140 Le Petit-Quevilly.

Atelier de maintenance bus TAE — rue Lesage — Maille — 76320 Caudebec-lès-Elbeuf. Estimation du montant en euro(s) HT: 173 731, 26 pour la période initiale.

Les matériels devront être de qualité professionnelle et respecter les préconisations indiquées au CCTP.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 04/2019);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019);

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME);

renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert.

Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.

Le montant de l'avance est porté à 10,0 % lorsque le titulaire du marché public ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise.

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Les critères 'Valeur technique' et 'Délais d'exécution' font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlement de consultation.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr — sous la référence: 20-ppvs-nbnccr-fooutilspe. Cao prévisionnelle: fin septembre 2020.

Début d'exécution: octobre 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative:

— un référé pré-contractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, ASS., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» REQ. nº 291545 et CE, ASS., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» REQ. nº 358994).

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2020/S 144-353584 (2020-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations associées portent sur les interventions liées à l'acquisition de nouveaux matériels, se définissent comme des opérations d'installations, tests/essais, mise en service, et les interventions sur les équipements déjà en place se définissent comme des opérations de recherche de panne, de maintenance, de remise en état, de remplacement de pièces détachées défaillantes. Lieux d'exécution: garage de Caudebec-lès-Elbeuf, 15 rue du Port, 76320 Caudebec-Lès-Elbeuf; garage de Grand-Quevilly, 244 chemin du Gord, 76120 le Grand-Quevilly; atelier de maintenance bus TCAR, 15 rue de la Petite Chartreuse, 76000 Rouen; atelier de maintenance Tramway TCAR, 70 boulevard Stanislas-Girardin, 76140 Le Petit-Quevilly; atelier de maintenance bus TAE, rue Lesage-Maille, 76320 Caudebec-lès-Elbeuf. Estimation du montant en euro(s) HT: 173 731,26 pour la période initiale. Les matériels devront être de qualité professionnelle et respecter les préconisations indiquées au CCTP.

Valeur totale du marché: 173838.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Le 108 allée François-Mitterrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-509970
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353584
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres attribue l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum à l'entreprise Niort Frères. Pour information, le montant du DQE non contractuel est de 208 606,45 EUR (TTC). Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: Niort Frères
Adresse postale: ZA Les Portes de l'Ouest
Commune postale: Saint-Jean-du-Cardonnay
Code postal: 76150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 173838.71 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave-Flaubert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— Un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension, voire à l'annulation de la procédure de passation;

— Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;

— Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic travaux signalisation» req. n

Source: OJS 2020/S 209-509970 (2020-10-22)

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