Fourniture et livraison d'articles chaussants, d'équipements de protection individuelle et d'équipements et accessoires de sécurité incendie

Assistance publique — hôpitaux de Paris

La consultation porte sur la fourniture et livraison d'articles chaussants, d'équipements de protection individuelle et d'équipements et accessoires de sécurité incendie, nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique — hôpitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-06-08	Informations complémentaires
2020-07-01	Informations complémentaires
2020-07-06	Informations complémentaires
2020-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Numéro de référence: 20.013
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Vêtements spéciaux et accessoires 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — hôpitaux de Paris
Adresse postale: Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques, 78 rue du Général Leclerc, F
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicêtre
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 153146960 📞
Fax: +33 153140102 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=537730&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=537730&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Date de début: 2020-07-31 📅
Date de fin: 2024-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103419
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 14 020.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Chaussures pour le personnel hospitalier
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de chaussures pour le personnel hospitalier.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 14 020.
Intitulé du lot: Chaussures de sécurité, agroalimentaires et chaussures hommes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de chaussures de sécurité pour le personnel technique et agroalimentaire et chaussures pour hommes.

Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 4 730.
Intitulé du lot: Sabots de bloc
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de sabots de bloc.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 5 370.
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 122 115.
Intitulé du lot: Equipements et accessoires de sécurité incendie
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison d'équipements et accessoires de sécurité incendie.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles totales du lot (par an): 440.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) le formulaire DC1 ou équivalent daté. Ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) le formulaire DC2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Ces formulaires sont disponibles sur le site du ministère de l'économie et des finances sur le lien suivant: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

En complément du formulaire DC2 ou équivalent, les documents et renseignements listés à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité économique et financière, c'est-à-dire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; les pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du code de la commande publique, à savoir:

1) l'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n-1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'Urssaf. Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé nº 1: le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex: envoi mercredi 9:00, réception lundi 9:00). Pour les candidats établis dans un État autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités; page 4/5;

2) une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;

3) un extrait du Kbis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital;

4) lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

5) toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail;

6) les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire NOTI1 disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires III

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère A: aspect technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère B: analyse des échantillons
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045201746
Contact
Point de contact: Mme la directrice d'achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page+entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=537730&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.

Pour les lots 1 à 5: l'APHP s'engage sur un montant minimum de 60 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire sur la durée totale du marché. Le Titulaire s'engage sur un montant maximum de 150 % du montant de chaque lot valorisé au niveau de son offre sur la durée totale du marché. Les échantillons, obligatoires pour les lots 1 à 5, dont la liste figure en annexe nº 1 du CCTP. Les échantillons, obligatoires pour les lots 1 à 5, doivent porter obligatoirement le numéro et l'intitulé de la consultation et être déposés à: Achat CHU de Bicêtre — bâtiment Pierre Lasjaunias — porte 77 — 78 rue du Général Leclerc — 94 270 le Kremlin-Bicêtre — à l'attention de Mme Agnès Michel du 2.4.2020 jusqu'au 16.4.2020 (16:00). Les échantillons peuvent être déposés du lundi au vendredi de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les personnes participant à l'analyse (membre d'un groupe référent / experts d'achat) ont le choix d'attribuer une note de 0 à 5 : 0 = non satisfaisant et 5 = très satisfaisant; une cotation collégiale sera donc attribuée pour l'ensemble des produits testés. Les articles pour lesquels les échantillons seront jugés de qualité inacceptable avec une note inférieure ou égale à 1 sur l'un des items évalués seront déclarés non conformes. Les candidats obtenant, pour un produit, la note de 0 sur 5 seront proposés comme étant non-conformes.

Questions: pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type word ou pdf au plus tard le 2.4.2020 à l'adresse suivante: https://www.marchespublics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question». Achat transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr

Copie de sauvegarde: le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, à l'adresse suivante: Achat CHU de Bicêtre — bâtiment Pierre Lasjaunias — porte 77 — au 78 rue du Général Leclerc — 94270 — le Kremlin-Bicêtre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 044-103419 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques, 78 rue du Général Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 112-271796
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103419
Numéro JO-S: 112

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la directrice d'achat
Source: OJS 2020/S 112-271796 (2020-06-08)

Informations complémentaires (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-313259
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

La modification porte sur les dates de dépôt d'échantillon, en effet Achat étant fermé le 13 et 14.7.2020, nous décalons la date limite au 15.7.2020 (16h00) pour le dépôt d'échantillon.

Source: OJS 2020/S 128-313259 (2020-07-01)

Informations complémentaires (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques, 78 rue du Général Leclerc, F

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323560
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2020/S 132-323560 (2020-07-06)

Avis d'attribution de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la fourniture et livraison d'articles chaussants, d'équipements de protection individuelle et d'équipements et accessoires de sécurité incendie, nécessaires aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêt commun et services du siège de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 2851917.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Adresse postale: Achats centraux hôteliers, alimentaires et technologiques, 78 rue du Général-Leclerc, F

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590380
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323560
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements et accessoires de sécurité incendie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère a: aspect technique
Sous-critère b: analyse des échantillons

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Nom: Division Anatomicos SL
Adresse postale: Persianas 8
Commune postale: Sax
Code postal: 03630
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://dian.es/ 🌏
Valeur totale du marché: 1211543.40 EUR 💰
Nom: Protechnique
Adresse postale: ZI du Clos d'Outreville, 12 rue J.-B.-Néron
Commune postale: Bornel
Code postal: 60540
Adresse Internet: https://www.protechnique.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 591820.80 EUR 💰
Nom: Sanipod
Adresse postale: 392 route de Mézériat
Commune postale: Chaveyriat
Code postal: 01660
Adresse Internet: https://www.sanipod.fr 🌏
Valeur totale du marché: 450435.60 EUR 💰
472702.92 EUR 💰
Nom: Vps
Adresse postale: 3 avenue Henri-Adnot, ZAC de Mercières
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60200
Adresse Internet: https://www.vps-epi.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 125 415 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
9
8
6
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Source: OJS 2020/S 239-590380 (2020-12-03)

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