Fourniture et livraison d'arbres d'ornements

Conseil départemental de l'Hérault

34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation. Modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. En cas de pluralité des offres, le maître d'ouvrage a souhaité limiter à un le nombre de lot attribué par candidat. Les offres seront classés suivant les critères annoncés dans le règlement de la consultation. Si un candidat est issu 1 du classement sur les deux lots, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé en 2 position). Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu a compter de la notification (période initiale de douze mois).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BRL EN
• Pousse clanet Espaces Verts

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-28	Avis de marché
2020-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 20pmo17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-358766
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2020).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 ou 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le RC précise les modalités de présentation des candidatures ou des offres. Le dépôt des plis doivent impérativement remise par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Délai de validité des offres: quatre mois, soit 120 jours. Numéro de la consultation: 20pmo17.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 146-358766 (2020-07-28)

Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation.modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat.les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. En cas de pluralité des offres, le maître d'ouvrage a souhaité limiter à un le nombre de lot attribué par candidat. Les offres seront classés suivant les critères annoncés dans le règlement de la consultation. Si un candidat est issu 1

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-640445
Se réfère à l'avis: 2020/S 146-358766
Numéro JO-S: 255

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sans minimum sans maximum est conclu pour une période initiale de douze…

… mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

… mois.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Pousse Clanet Espaces Verts
Adresse postale: avenue Paysagère — Maurin
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Brl en
Adresse postale: Immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

La valeur indiquée pour les lots, est estimative, sur la durée du marché, reconductions comprises. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault — DGA-AG service commande publique — Hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics

Source: OJS 2020/S 255-640445 (2020-12-28)

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