34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation. Modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. En cas de pluralité des offres, le maître d'ouvrage a souhaité limiter à un le nombre de lot attribué par candidat. Les offres seront classés suivant les critères annoncés dans le règlement de la consultation. Si un candidat est issu 1 du classement sur les deux lots, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé en 2 position). Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu a compter de la notification (période initiale de douze mois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'arbres d'ornements
20pmo17
Produits/services: Arbres📦
Brève description:
“34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation. Modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat. Les candidats ont la...”
Brève description
34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation. Modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. En cas de pluralité des offres, le maître d'ouvrage a souhaité limiter à un le nombre de lot attribué par candidat. Les offres seront classés suivant les critères annoncés dans le règlement de la consultation. Si un candidat est issu 1 du classement sur les deux lots, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé en 2 position). Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu a compter de la notification (période initiale de douze mois).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description du marché
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de l'année en cours (2020).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 ou 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — Le RC précise les modalités de présentation des candidatures ou des offres. Le dépôt des plis doivent impérativement remise par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Délai de validité des offres: quatre mois, soit 120 jours. Numéro de la consultation: 20pmo17.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 146-358766 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation.modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat.les candidats ont la...”
Brève description
34 essences d'arbres, détaillées dans les pièces de la consultation.modalités d'exécution/livraison dans les conditions du contrat.les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. En cas de pluralité des offres, le maître d'ouvrage a souhaité limiter à un le nombre de lot attribué par candidat. Les offres seront classés suivant les critères annoncés dans le règlement de la consultation. Si un candidat est issu 1 du classement sur les deux lots, il se verra attribuer le lot qu'il a listé par ordre de priorité dans l'annexe relative à la priorisation des lots (et dans ce cas, l'autre lot sera attribué au candidat classé en deuxième position). Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu a compter de la notification(période initiale de douze mois).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sans minimum sans maximum est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description du marché
L'accord-cadre sans minimum sans maximum est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sans minimum sans maximum est conclu pour une période initiale de douze mois.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description du marché
L'accord-cadre sans minimum sans maximum est conclu pour une période initiale de douze mois.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-358766
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Ouest
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pousse Clanet Espaces Verts
Adresse postale: avenue Paysagère — Maurin
Commune postale: Lattes
Code postal: 34970
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Est
Nom et adresse du contractant
Nom: Brl en
Adresse postale: Immeuble Fidal, ZAC Aéroportuaire Méditerranée
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“La valeur indiquée pour les lots, est estimative, sur la durée du marché, reconductions comprises. Le marché est consultable dans le respect des...”
La valeur indiquée pour les lots, est estimative, sur la durée du marché, reconductions comprises. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault — DGA-AG service commande publique — Hôtel du Département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
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Source: OJS 2020/S 255-640445 (2020-12-28)