Fourniture et gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris-Est Créteil...”
Titre
Fourniture et gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne
2021PFABONMENT
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Produits/services: Services de bases de données📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques édités en France ou à l'étranger, imprimés ou couplés avec une version électronique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Magazines📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Périodiques édités en France ou à l'etranger, imprimés ou couplés avec une version électronique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2020 au 31.12.2021 inclus. Les abonnements souscrits débuteront à compter du 1.1.2021. Il...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2020 au 31.12.2021 inclus. Les abonnements souscrits débuteront à compter du 1.1.2021. Il sera ensuite renouvelable à compter de la date anniversaire trois (3) fois, par période annuelle, et par reconduction tacite, il prendra fin au plus tard le 31.12.2024.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant moyen annuel HT dépensé pour le lot 1 du précédent accord-cadre d'une durée de trois ans est: 130 000 EUR HT par an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques électroniques isolés ou en bouquet et bases de données factuelles ou bibliographiques en ligne, françaises et étrangères” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Périodiques électroniques isolés ou en bouquet et bases de données factuelles ou bibliographiques en ligne, françaises et étrangères.”
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant moyen annuel HT dépensé pour le lot 2 du précédent accord-cadre d'une durée de trois ans est: 100 000 EUR HT par an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC, DUME ou forme...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC, DUME ou forme libre),
— une déclaration sur l'honneur (DC1, DUME ou forme libre — voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation),
— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DC2 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou forme libre),
— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années,
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université Paris Est Créteil Val-de-Marne.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Le 17.9.2020 à 10h00 est une date prévisionnelle et cette ouverture des offres n'est pas ouverte au public.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévisionnel de l'accord-cadre au 3 trimestre 2024.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: renouvellement prévisionnel de l'accord-cadre au 3 trimestre 2024.
“Le présent accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal, ni maximal, est lancé en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, L....”
Le présent accord-cadre mono-attributaire, sans montant minimal, ni maximal, est lancé en application des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, L. 2125-1, R. 2124-1, R. 2124-2 1, R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, du code de la commande publique selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui sera exécuté sur la base des conditions de l'annexe 1 à l'acte d'engagement «remise et frais de gestion» au fur et à mesure par l'émission de bons de commande selon les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. À titre indicatif, les montants moyens annuels HT dépensés sur le précédent accord-cadre d'une durée de trois ans sont les suivants:
— lot 1: 130 000 EUR HT par an,
— lot 2: 100 000 EUR HT par an.
Ces montants sont donnés à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Important: l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne sera fermée du mardi 28.7.2020 au soir jusqu'au jeudi 20.8.2020 au matin. Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr cliquez sur «recherche avancée» puis indiquez dans «référence»: 2021pfabonment (attention à bien respecter la casse).
Important: l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne sera fermée du mardi 28.7.2020 au soir jusqu'au jeudi 20.8.2020 au matin.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 138-339842 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université Paris Est Créteil
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris Est-Créteil-Val de...”
Titre
Fourniture et gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris Est-Créteil-Val de Marne
2021PFABONMENT
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Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion de périodiques tous supports et de bases de données en ligne pour l'ensemble des services de l'Université Paris Est-Créteil-Val de Marne.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Périodiques édités en France ou à l'étranger, imprimés ou couplés avec une version électronique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 138-339842
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021PFABONMENT
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Périodiques édités en France ou à l'étranger, imprimés ou couplés avec une version électronique”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO information services
Adresse postale: Immeuble le Nobel 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Périodiques électroniques isolés ou en bouquet et bases de données factuelles ou bibliographiques en ligne, françaises et étrangères” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue leblanc
Source: OJS 2020/S 229-564903 (2020-11-19)