Avis de marché (2020-05-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'autobus
Numéro de référence: 2020002
Brève description:
“Fourniture et entretien des pneumatiques de cars de la SPL — Compagnie des transports du Bas-Rhin (CTBR).” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'autobus📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'autobus📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-05-21 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 101-244880
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
“La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants du...”
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre soumis aux dispositions des articles L. 2125-1, R. 2142-9, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique. le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimal et avec un maximum de 700 000 EUR HT (sur la durée total de l'accord-cadre).
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Source: OJS 2020/S 101-244880 (2020-05-21)
Informations complémentaires (2020-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et entretien des pneumatiques de cars de la SPL Compagnie des transports du Bas-Rhin (CTBR).” Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-19 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-293349
Se réfère à l'avis: 2020/S 101-244880
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2020/S 120-293349 (2020-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-581271
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2020/S 235-581271 (2020-11-27)