Fourniture et entretien de matériels de motoculture et de petit matériel agricole pour les besoins du Département de l'Isère (F20dcet-Jbc01)

Département de l'Isère

La présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de petits matériels de motoculture pour les besoins du Département de l'Isère. Cette consultation concerne également les principaux accessoires, consommables et pièces détachées liés aux matériels. Le titulaire doit être en mesure de livrer les fournitures et d'assurer l'entretien de ces dernières sur l'ensemble des territoires concernés par un même lot. Sont exclus de cette consultation les matériels dits agricoles de type tracteurs, faucheuses ou autres gros engins motorisés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils › Outils à main
• Outils à main pneumatiques ou à moteur › Outils à main électromécaniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-30	Avis de marché
2020-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: F20dcet-Jbc01/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main électromécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-052885
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 75 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Numéro du lot: 01
Brève description: Minimum: 2 000 EUR HT pour la période initiale.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Numéro du lot: 02
Brève description: Minimum: 10 000 EUR HT pour la période initiale.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoire du Vercors
Numéro du lot: 03
Brève description: Minimum: 1 000 EUR HT pour la période initiale.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Territoire de l'Isère Rhodanienne et de Bièvre Valloire
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Territoires du Val du Dauphiné, du Haut-Rhône-Dauphinois et de Porte des Alpes
Numéro du lot: 06

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel du Département.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'assistance technico-commerciale
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Étendue et diversité du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Qualité du service après-vente
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 024-052885 (2020-01-30)

Avis d'attribution de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376753
Se réfère à l'avis: 2020/S 024-052885
Numéro JO-S: 154

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoires du Voironnais-Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Territoires du Val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de Porte des Alpes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-01 📅
Nom: Espace Motoculture 38
Adresse postale: ZA Font Ratel
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom: Agrima
Adresse postale: CH du Pré Figaroud
Commune postale: Saint-Nazaire-les-Eymes
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
4 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: Bonfils
Adresse postale: 1250 route d'Annecy
Commune postale: Saint-Felix
Code postal: 74540
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque marché correspondent au montant minimal contractualisé sur la durée totale (soit période initiale et trois reconductions c'est-à-dire potentiellement une durée de quatre ans). Pour ce qui est du montant total de la consultation il s'agit de l'estimation sur la durée totale potentielle.

Source: OJS 2020/S 154-376753 (2020-08-06)

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