La présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de petits matériels de motoculture pour les besoins du Département de l'Isère. Cette consultation concerne également les principaux accessoires, consommables et pièces détachées liés aux matériels. Le titulaire doit être en mesure de livrer les fournitures et d'assurer l'entretien de ces dernières sur l'ensemble des territoires concernés par un même lot. Sont exclus de cette consultation les matériels dits agricoles de type tracteurs, faucheuses ou autres gros engins motorisés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et entretien de matériels de motoculture et de petit matériel agricole pour les besoins du Département de l'Isère (F20dcet-Jbc01)
F20dcet-Jbc01/Jo”
Produits/services: Outils à main📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de petits matériels de motoculture pour les besoins du Département de l'Isère. Cette...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et l'entretien de petits matériels de motoculture pour les besoins du Département de l'Isère. Cette consultation concerne également les principaux accessoires, consommables et pièces détachées liés aux matériels. Le titulaire doit être en mesure de livrer les fournitures et d'assurer l'entretien de ces dernières sur l'ensemble des territoires concernés par un même lot. Sont exclus de cette consultation les matériels dits agricoles de type tracteurs, faucheuses ou autres gros engins motorisés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main électromécaniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Minimum: 2 000 EUR HT pour la période initiale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'assistance technico-commerciale
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Étendue et diversité du matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (nom): Qualité du service après-vente
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Minimum: 10 000 EUR HT pour la période initiale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire du Vercors
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Minimum: 1 000 EUR HT pour la période initiale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires du Voironnais Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire de l'Isère Rhodanienne et de Bièvre Valloire
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires du Val du Dauphiné, du Haut-Rhône-Dauphinois et de Porte des Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 024-052885 (2020-01-30)
Avis d'attribution de marché (2020-08-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et entretien de matériels de motoculture et de petit matériel agricole pour les besoins du Département de l'Isère (F20DCET-JBC01)
F20dcet-Jbc01/Jo”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoires du Voironnais-Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Titre: Territoires du Val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de Porte des Alpes
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 024-052885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoires de la Matheysine, l'Oisans et le Trièves
Date de conclusion du contrat: 2020-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Motoculture 38
Adresse postale: ZA Font Ratel
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoires de l'agglomération grenobloise et du Grésivaudan
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Agrima
Adresse postale: CH du Pré Figaroud
Commune postale: Saint-Nazaire-les-Eymes
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire du Vercors
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Territoires du Voironnais-Chartreuse et du Sud Grésivaudan
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonfils
Adresse postale: 1250 route d'Annecy
Commune postale: Saint-Felix
Code postal: 74540
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Territoire de l'Isère Rhodanienne et de Bièvre Valloire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Territoires du Val du Dauphiné, du Haut Rhône Dauphinois et de Porte des Alpes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“Les montants indiqués pour chaque marché correspondent au montant minimal contractualisé sur la durée totale (soit période initiale et trois reconductions...”
Les montants indiqués pour chaque marché correspondent au montant minimal contractualisé sur la durée totale (soit période initiale et trois reconductions c'est-à-dire potentiellement une durée de quatre ans). Pour ce qui est du montant total de la consultation il s'agit de l'estimation sur la durée totale potentielle.
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Source: OJS 2020/S 154-376753 (2020-08-06)