La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes et sur les sites de départ de collectes de mobiles de prélèvements de l'établissement de transfusion sanguine — Hauts-de-France — Normandie. La pause A+ des donneurs a lieu pour partie sur des sites fixes et pour partie sur des sites de collectes mobiles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133”
Titre
Fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133
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Produits/services: Petits pains📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang et la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes et sur les sites de départ de collectes de mobiles de prélèvements de l'établissement de transfusion sanguine — Hauts-de-France — Normandie. La pause A+ des donneurs a lieu pour partie sur des sites fixes et pour partie sur des sites de collectes mobiles.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01: départements du Nord et du Pas-de-Calais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Nord, du Pas-de-Calais.
Description du marché: Lot 01: départements du Nord et du Pas-de-Calais.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconductible expressément 2 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les achats complémentaires sont décrits dans le règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 02: départements de la Somme, de l'Aisne, de la Seine-Maritime et du Calvados” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Site principal ou lieu d'exécution: Départements de la Somme, de l'Aisne, de la Seine-Maritime et du Calvados.
Description du marché:
“Lot 02: départements de la Somme, de l'Aisne, de la Seine-Maritime et du Calvados.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr (réf: pour accéder...”
Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.gouv.fr (réf: pour accéder au dossier sur la plate-forme: 2019efs_hfno133 — fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles). Il est fortement recommandé aux opérateurs économiques de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les opérateurs qui ne s'identifient pas préalablement ne peuvent être alertés. Dépôt des plis: conformément à l'article R. 2131-7 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde (R. 2132-11 du code susvisé). Il est recommandé de présenter en parallèle, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb...) ou sur support papier, une copie de sauvegarde. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation. Renseignements complémentaires: toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite. Les questions doivent être posées via la plate-forme ou à défaut par courriel ou télécopie, à l'adresse ci-dessous: http://www.marches-publics.gouv.fr Télécopie: +33 372271728 courriel: hfno-marches-publics@efs.sante.fr en cas de demande de renseignements complémentaires via la plate-forme, l'espace de saisie étant limité à 250 caractères, le candidat doit joindre un fichier à sa demande. Les candidats adressent leur demande le 1.4.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 7.4.2020. Aide: les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr — le guide d'utilisation de la plate-forme est disponible sur cet onglet. En outre, pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Grâce à cette demande, le support aura accès au contexte technique de votre poste et pourra donc mieux répondre à votre demande. Un message de confirmation vous sera transmis avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support, qu'il est recommandé d'utiliser en cas d'urgence. Variantes: conformément à l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes est autorisée. Elle devra porter impérativement sur un type de viennoiserie individuelle à date limite de consommation longue en respectant un grammage équivalent aux viennoiseries de base. Elle est décrite dans le CCTP. Prestations supplémentaires éventuelles: les prestations supplémentaires éventuelles devront impérativement porter sur:
— la possibilité d'un espace client en ligne afin d'effectuer les commandes;
— la possibilité d'effectuer des bons de livraisons dématérialisés avec signature sur tablette ou Pad.
Les prestations supplémentaires éventuelles sont facultatives. Elles sont décrites dans le CCTP. Échantillons: les modalités concernant les échantillons sont détaillées dans le règlement de consultation. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation, et de leur pondération. Les offres de base et les variantes sont jugées selon les mêmes critères.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à -12 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 052-122941 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Loos
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 052-122941
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 058-138753 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-03-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Parc Eurasanté, 20 avenue Pierre Mauroy, CS 40121
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de viennoiseries a date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133”
Titre
Fourniture de viennoiseries a date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-15 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 061-145654 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-05-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A + des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133”
Titre
Fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A + des donneurs de sang en sites fixes et en équipes mobiles
2019EFS_HFNO133
Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang et la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de viennoiseries à date limite de consommation longue destinées à la pause A+ des donneurs de sang et la livraison de ceux-ci sur les sites fixes et sur les sites de départ de collectes de mobiles de prélèvements de l'Établissement de transfusion sanguine — Hauts-de-France — Normandie. La pause A + des donneurs a lieu pour partie sur des sites fixes et pour partie sur des sites de collectes mobiles.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats adressent leur demande le 1.4.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats...”
Texte
Les candidats adressent leur demande le 1.4.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 7.4.2020.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats adressent leur demande le 15.5.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux...”
Texte
Les candidats adressent leur demande le 15.5.2020 au plus tard à l'EFS. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. L'EFS communique aux candidats les réponses aux renseignements complémentaires demandés le 22.5.2020.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 095-226992 (2020-05-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 751294.56 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Processus qualité, contrôle de la fabrication des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 052-122941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18B 20 044 01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Départements du Nord et du Pas-de-Calais
Date de conclusion du contrat: 2020-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Croc'Vite
Adresse postale: 15 rue Albert Ricquier
Commune postale: Beuvry-la-Forêt
Code postal: 59310
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.crocvite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 377443.68 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18B 20 044 02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Départements de l'Aisne, de la Somme, de la Seine-Maritime et du Calvados
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: JMA Distribution
Adresse postale: 127 rue Claude Groulard
Commune postale: Saint-Aubin-le-Cauf
Code postal: 76510
URL: http://wwww.crocvite.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 373850.88 💰
“Date de signature des marchés:
— lot 1: 6.8.2020;
— lot 2: 6.8.2020.
Date de début d'exécution des marchés:
— lot 1: 31.8.2020;
— lot 2 31.8.2020.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité:
— un référé contractuel conformément à l'article L. 551-13 et R. 551- 7 à R. 551-10 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer auprès du tribunal compétent pré-cité:
— un référé contractuel conformément à l'article L. 551-13 et R. 551- 7 à R. 551-10 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;
— dans un délai de deux mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lille Cedex (service achats et marchés publics de l'EFS. Hfno 03 28 54 20 67)
Source: OJS 2020/S 182-437796 (2020-09-14)