Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Approlys
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique:
— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: vêtements haute visibilité,
— lot 3: chaussures de travail et de sécurité,
— lot 4: équipements de protection individuelle divers,
— lot 5: protections auditives moulées.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Elacin France
- • Gedivepro
- • PLB
- • Protecthoms
- • Approlys
- • Assistance fonctionnelle › Prothèses auditives
- • Chaussures de protection › Chaussures à embout de protection métallique
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Vêtements d'extérieur › Vêtements d'extérieur divers
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Accessoires pour vêtements de travail
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-15 | Avis de marché |
| 2020-07-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2019-Vetepi
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Vêtements d'extérieur divers 📦
Chaussures à embout de protection métallique 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Prothèses auditives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: https://www.approlyscentrachats.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@approlyscentrachats.fr 📧
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL pour la participation: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 013-025782
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 657 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Chaussures de travail et de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 131 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle divers
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Protections auditives moulées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 013-025782 (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 2019-Vetepi
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique:
— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: vêtements haute visibilité,
— lot 3: chaussures de travail et de sécurité,
— lot 4: équipements de protection individuelle divers,
— lot 5: protections auditives moulées.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Vêtements d'extérieur divers 📦
Chaussures à embout de protection métallique 📦
Accessoires pour vêtements de travail 📦
Prothèses auditives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre Lentin, CS 94117
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: https://www.approlyscentrachats.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@approlyscentrachats.fr 📧
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL pour la participation: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 013-025782
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique:
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— lot 1: vêtements de travail,
— lot 2: vêtements haute visibilité,
— lot 3: chaussures de travail et de sécurité,
— lot 4: équipements de protection individuelle divers,
— lot 5: protections auditives moulées.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché porte sur l'approvisionnement des membres bénéficiaires en vêtements de travail divers (tout type de vêtements de travail classiques).
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Vêtements haute visibilité
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent marché porte sur l'approvisionnement des services techniques des adhérents intervenant notamment sur le domaine routier en vêtements de travail de haute visibilité et répondant à la norme EN ISO 20471.
Valeur estimée hors TVA: 133 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chaussures de travail et de sécurité
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent marché porte sur l'acquisition d'équipements de protection individuelle uniquement la protection des pieds: chaussures hautes et basses, bottes, bottes cuissardes, sabots, pour hommes et/ou femmes, avec ou sans embout de sécurité, et des accessoires s'y rapportant (hors sur chaussures jetables faisant l'objet du lot nº 4).
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Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle divers
Numéro du lot: 4
Brève description:
Les adhérents d'Approlys ont besoin, pour leurs services, de différents équipements de protection individuelle. (lunettes de protection, casques, bouchons d'oreilles jetables; combinaisons et blouses jetables, masques d'hygiène et à poussières, gants de protection, mousquetons…).
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Intitulé du lot: Protections auditives moulées
Numéro du lot: 5
Brève description:
Protections auditives moulées (équipement adapté aux risques selon les métiers, l'environnement professionnel, aux individus et aux exigences de la médecine du travail, du service hygiène et sécurité et à la législation en vigueur au moment de l'achat).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Une lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants si le candidat se présente sous la forme d'un groupement. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Afin de susciter des offres financièrement plus avantageuse par une massification des achats et une mutualisation des procédures, les membres de la centrale d'achats seront représentés pour leurs besoins par le Groupement d'intérêt public Approlys Centr'Achats. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons dont la liste est énumérée pour chaque lot dans le CCTP. Les échantillons seront pris en compte pour le jugement des offres. Si des échantillons sont manquants ou ne correspondent pas, il en sera tenu compte lors du jugement des offres. Les échantillons devront être adressés au Conseil départemental du Cher — service commande publique — route de Guérry à Bourges avant la date et heure limites de remise de l'offre.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
URL des documents: https://www.approlyscentrachats.fr/commande-publique 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 013-025782 (2020-01-15)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 533 584 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-342022
Se réfère à l'avis: 2020/S 013-025782
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Protecthoms
Adresse postale: 12 rue Gutenberg
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 102 337 EUR 💰
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 137 255 EUR 💰
Nom: Plb
Adresse postale: ZI avenue Jean Bonnefont
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 206 723 EUR 💰
65 024 EUR 💰
Nom: Elacin France
Adresse postale: Immeuble Sezac
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 22 245 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
9
7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 139-342022 (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Lot 1: vêtements de travail;
Lot 2: vêtements haute visibilité;
Lot 3: chaussures de travail et de sécurité;
Lot 4: équipements de protection individuelle divers;
Lot 5: protections auditives moulées.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-342022
Se réfère à l'avis: 2020/S 013-025782
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur lots 1, 2 et 4 : 13.5.2020.
Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur lots 1, 2 et 4 : 18.5.2020.
Date de notification du lot 3 : 18.5.2020.
Date de notifications des lots 1, 2 et 4 : 13.5.2020.
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montant minimal, ni maximal. Les montants figurant dans la rubrique attribution sont ceux des DQE destinés au jugement des offres et ne sont pas contractuels.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
Lot 1: vêtements de travail;
Lot 2: vêtements haute visibilité;
Lot 3: chaussures de travail et de sécurité;
Lot 4: équipements de protection individuelle divers;
Lot 5: protections auditives moulées.
Le présent marché porte sur l'approvisionnement des services techniques des adhérents intervenant, notamment sur le domaine routier en vêtements de travail de haute visibilité et répondant à la norme EN ISO 20471.
Le présent marché porte sur l'acquisition d'équipements de protection individuelle, uniquement la protection des pieds: chaussures hautes et basses, bottes, bottes cuissardes, sabots, pour hommes et/ou femmes, avec ou sans embout de sécurité, et des accessoires s'y rapportant (hors surchaussures jetables faisant l'objet du lot nº 4).
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Les adhérents d'Approlys ont besoin, pour leurs services, de différents équipements de protection individuelle (lunettes de protection, casques, bouchons d'oreilles jetables, combinaisons et blouses jetables, masques d'hygiène et à poussières, gants de protection, mousquetons ...).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Protecthoms
Adresse postale: 12 rue Gutenberg
Commune postale: Château-Gontier
Code postal: 53200
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 102 337 EUR 💰
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 137 255 EUR 💰
Nom: Plb
Adresse postale: ZI avenue Jean Bonnefont
Commune postale: Issoudun
Code postal: 36100
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 206 723 EUR 💰
65 024 EUR 💰
Nom: Elacin France
Adresse postale: Immeuble Sezac
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 22 245 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
9
7
Référence
Informations complémentaires
Date de signature des marchés par le pouvoir adjudicateur lots 1, 2 et 4 :…
… 13.5.2020.
… 18.5.2020.
Date de notification du lot 3 : 18.5.2020.
Date de notifications des lots 1, 2 et 4 : 13.5.2020.
Les accords-cadres à bons de commande sont conclus sans montant minimal, ni maximal. Les montants figurant dans la rubrique attribution sont ceux des DQE destinés au jugement des offres et ne sont pas contractuels.
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