Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et EPI
20s011
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes avec montant minimal et montant maximal pour la période initiale et chaque période de reconduction.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 712 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaussures (hors sport)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture de chaussures (hors sport). Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 10 000 EUR HT et montant maximal de 50 000 EUR HT pour la...”
Description du marché
Fourniture de chaussures (hors sport). Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 10 000 EUR HT et montant maximal de 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d'un an à compter du 5.8.2020 pour les lots nº 1 à 7 et du 22.8.2020 pour le lot nº 8 ou de leur...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d'un an à compter du 5.8.2020 pour les lots nº 1 à 7 et du 22.8.2020 pour le lot nº 8 ou de leur notification si celle-ci intervient postérieurement. Les accords-cadres pourront être reconduits tacitement trois fois un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels📦
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 1 000 EUR HT et montant maximal du 7 000 EUR HT...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 1 000 EUR HT et montant maximal du 7 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail technique. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 8 000 EUR HT et montant maximal de 35 000 EUR HT pour...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail technique. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 8 000 EUR HT et montant maximal de 35 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail entretien / restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail entretien / restauration. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 3 000 EUR HT et montant maximum du 25...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail entretien / restauration. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 3 000 EUR HT et montant maximum du 25 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de protection individuelle. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum de 15 000 EUR...”
Description du marché
Fourniture d'équipements de protection individuelle. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum de 15 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture d'articles de sport. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 500 EUR HT et montant maximal du 4 000 EUR HT pour la période...”
Description du marché
Fourniture d'articles de sport. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 500 EUR HT et montant maximal du 4 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements pour la police municipale. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 5 000 EUR HT et montant maximal de 30 000 EUR HT...”
Description du marché
Fourniture de vêtements pour la police municipale. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 5 000 EUR HT et montant maximal de 30 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moto police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements pour la police municipale motorisée. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 500 EUR HT et montant maximal de 12 000...”
Description du marché
Fourniture de vêtements pour la police municipale motorisée. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimal de 500 EUR HT et montant maximal de 12 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— Formulaire DC1, lettre de candidature;
— Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2;
— Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— Si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
— Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail);
— Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
16:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com
Pour chaque lot, les candidats devront remettre des échantillons dans les conditions fixées au règlement de consultation. Début prévisionnel d'exécution des prestations: août 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2020/S 073-174115 (2020-04-09)
Informations complémentaires (2020-05-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Charles Ottina
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 073-174115
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-26 📅
L'heure: 16:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 16:01
Source: OJS 2020/S 095-226986 (2020-05-12)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes avec montant minimum et montant maximum pour la période initiale et chaque période de reconduction.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 414765.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de chaussures (hors sport). Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 10 000 EUR HT et montant maximum du 50 000 EUR HT pour la...”
Description du marché
Fourniture de chaussures (hors sport). Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 10 000 EUR HT et montant maximum du 50 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum du 7 000 EUR HT...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail haute visibilité. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum du 7 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail technique. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 8 000 EUR HT et montant maximum du 35 000 EUR HT pour...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail technique. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 8 000 EUR HT et montant maximum du 35 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail entretien/restauration
Description
Description du marché:
“Fourniture de vêtements de travail entretien/restauration. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 3 000 EUR HT et montant maximum du 25 000...”
Description du marché
Fourniture de vêtements de travail entretien/restauration. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 3 000 EUR HT et montant maximum du 25 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuel
Description
Description du marché:
“Fourniture d'équipements de protection individuel. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum du 15 000 EUR HT...”
Description du marché
Fourniture d'équipements de protection individuel. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 1 000 EUR HT et montant maximum du 15 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture d'articles de sport. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 500 EUR HT et montant maximum du 4 000 EUR HT pour la période...”
Description du marché
Fourniture d'articles de sport. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 500 EUR HT et montant maximum du 4 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de vêtements pour la police municipale. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 000 EUR HT et montant maximum du 30 000 EUR HT...”
Description du marché
Fourniture de vêtements pour la police municipale. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 5 000 EUR HT et montant maximum du 30 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de vêtements pour la police municipale motorisée. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 500 EUR HT et montant maximum du 12 000...”
Description du marché
Fourniture de vêtements pour la police municipale motorisée. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 500 EUR HT et montant maximum du 12 000 EUR HT pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 073-174115
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de chaussures (hors sport)
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Axel Protection
Adresse postale: ZAC Chesnes La Noirée
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82592.28 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de vêtements de travail haute visibilité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24865.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de vêtements de travail technique
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vbl
Adresse postale: 16 rue d'Italie
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70959.64 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de vêtements de travail entretien/restauration
Nom et adresse du contractant
Nom: Job Protect 69
Adresse postale: 9 rue de Frères Lumière
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37407.96 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'équipements de protection individuel
Date de conclusion du contrat: 2020-10-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47483.68 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture d'articles de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Intersport Croix-Rousse
Adresse postale: 86 Grande Rue de La Croix-Rousse
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 595 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Police municipale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: GK Professional
Adresse postale: 159 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124433.76 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Moto police municipale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 428 💰
“Les montants attribués indiqués dans le présent avis correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs non contractuels ayant servi au jugement...”
Les montants attribués indiqués dans le présent avis correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs non contractuels ayant servi au jugement des offres sur la durée globale de l'accord-cadre. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marchepublic@mairie-saint-priest.fr
Une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 212-516524 (2020-10-27)