Fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail

Sitreva

Le principe de cette consultation est de conclure des accords-cadres pour la fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail destinés à équiper le personnel de Sitreva et celui du centre de tri de Dreux Natriel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-23.

Qui ?

• Sitreva

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-23	Avis de marché
2020-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Numéro de référence: 20AO-H05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sitreva
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.sitreva.fr 🌏
Courrier électronique: achat.public@sitreva.fr 📧
Téléphone: +33 134571220 📞
Fax: +33 130418389 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_iPZmDz81Ew 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-038785
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 285 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de vêtements de travail
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de vêtements de travail.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Les accords-cadres débutent de leur date de notification jusqu'au 31.12.2020. Ils peuvent être reconduits tacitement au max 2 fois pour une nouvelle période du 1

Description des options:

Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. Une prestation supplémentaire (PSE) pour laquelle une réponse est obligatoire est demandée pour le lot 1. Il s'agit de faire une offre chiffrée et le délai de livraison pour:

— le thermocollage du logo Sitreva sur les vêtements et la broderie du logo Sitreva sur les vêtements.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de chaussures de travail
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de chaussures de travail.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Ils pourra être reconduit tacitement au max 2 fois pour une nouvelle période du 1

Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'équipements de travail
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison d'équipements de travail.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre débutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Ils pourra être reconduit tacitement au max 2 fois pour une nouvelle période du 1er janvier au 31 décembre.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rambouillet et Dreux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions:

1) l'imprimé DC1 dûment complété et signé; ou:

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique 2019 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, les pièces mentionnées aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique Sitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusion les pièces prévues aux articles R. 1263.12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254.5 du code du travail. L'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires.

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2 dernières années si la société a été créée il y a moins de 3 ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de 2 ans.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature, 1 justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marché pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années peut-être 1 justificatif,

— la personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Sitreva.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: qualité du mémoire et des fiches techniques (80 pts), délais de livraison (15 pts), délai d'établissement du devis (5 pts)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (avec offre de base et prestation supplémentaire)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: qualité des échantillons (50 pts), qualité du mémoire et des fiches techniques (30 pts), délais de livraison (15 pts), délai d'établissement d'un devis (5 pts)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: qualité du mémoire et des fiches techniques (80 pts), délais de livraison (15 pts), délais d'établissement d'un devis (5 pts)
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 252803341
Contact
Point de contact: M. le président de Sitreva
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_iPZmDz81Ew 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Des marchés ultérieurs de renouvellement pourront être conclus au terme des accords-cadres qui seront conclus dans le cadre de la présente consultation. Une consultation sera lancée dans 1 délai d'environ 6 à 3 mois avant le terme de ces accords-cadres.

La présente consultation fait suite à la procédure précédente ayant le même objet (nº 20AO-H01) rendue sans suite par le pouvoir adjudicateur. Les candidats devront proposer des échantillons de certains articles du lot 2. Ces derniers sont identifiés sur le BP par une astérisque devant la référence de l'article. Ils seront testés et seront l'un des critères servant à l'analyse des offres. Le candidat veillera à joindre avec ses échantillons les notices d'utilisation. Liste des échantillons à fournir:

— modèle bas chaussures présentant les principales caractéristiques du modèle «porto S3 HRO» en taille 45, chaussures présentant les principales caractéristique du modèle «Alex», en taille 39, chaussures de sécurité homme type bureau, en taille 42, chaussures de sécurité femme type bureau, en taille 38,

— modèle haut: chaussures de sécurité présentant les principales caractéristiques du modèle «Balia» en taille 42, chaussures de sécurité présentant les principales caractéristiques du modèle «Libert'In» en taille 39, chaussures de sécurité présentant les principales caractéristiques du modèle «Greenland uk» en taille 45, chaussures de sécurité présentant les principales caractéristiques du modèle «Egis» en taille 46, chaussures de sécurité présentant les principales caractéristiques du modèle «Glove 2» en taille 42, bottes de sécurité sans fermeture à glissière fourrées en taille 42, bottes de sécurité sans fermeture à glissière en taille 41, sabots de sécurité pour ménage en taille 35, coque de protection pour pieds en taille 39.

Les échantillons doivent être adressés (séparément de l'offre dématérialisée) à la date et heure limites fixées pour la présente consultation, à savoir le 24.2.2020 à 12:00 à l'adresse suivante: Sitreva: 19 rue Gustave Eiffel — 78120 Rambouillet. Heures d'ouverture des bureaux: de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi. Les échantillons seront restitués, le candidat sera invité à venir les retirer à Sitreva.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative, ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,

— conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de la justice administrative dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,

— tout candidat évincé peut former 1 recours en pleine juridiction, dans 1 délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 018-038785 (2020-01-23)

Avis d'attribution de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le principe de cette consultation est de conclure des accords-cadres pour la fourniture de vêtements, chaussures et équipements de travail destinés à équiper le personnel de Sitreva et celui du centre de tri de Dreux Natriel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 19, rue Gustave Eiffel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216664
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-038785
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Une procédure adaptée sera relancée ultérieurement et dans les meilleurs délais procédure rendue sans suite par décision du pouvoir adjudicateur pour défaut de concurrence.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fourniture et livraison de vêtements de travail.
Description des options:

— les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées. Une prestation supplémentaire (PSE) pour laquelle une réponse est obligatoire est demandée pour le lot 1. Il s'agit de faire une offre chiffrée et le délai de livraison pour:

—— le thermocollage du logo Sitreva sur les vêtements et la broderie du logo Sitreva sur les vêtements.

Brève description:

— fourniture et livraison de chaussures de travail.

— fourniture et livraison d'équipements de travail.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: qualité du mémoire et des fiches techniques (quatre vingt pts), délais de livraison (quinze pts), délai d'établissement du devis (cinq pts)
Valeur technique: sous-critères: qualité des échantillons (cinquante pts),qualité du mémoire et des fiches techniques (trente pts),délais de livraison (quinze pts), délai d'établissement d'un devis (cinq pts)
Valeur technique: sous critères: qualité du mémoire et des fiches techniques (quatre vingt pts), délais de livraison (quinze pts), délais d'établissement d'un devis (cinq pts)

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du contrat, recours en référé pré-contractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative;

— conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et suivants du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;

— tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 091-216664 (2020-05-06)

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