Fourniture de véhicules destinés aux différents services de la CCG

Communauté de communes du Genevois

Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi en valeur accord-cadre à bons de commande avec quantité minimale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-26 Avis de marché
2020-11-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 202025_ccg
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi en valeur accord-cadre à bons de commande avec quantité minimale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules électriques 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Grues montées sur véhicule 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Genevois
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2, 38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: St-Julien-en-Genevois Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: +33 450959260 📞
Fax: +33 450959269 📠
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL pour la participation: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-26 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-247818
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Accord_cadre reconductible une fois un an.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle trois places assises
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle trois places assises.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises fonctionnant à l'énergie électrique
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises fonctionnant à l'énergie électrique.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises à motricité renforcée
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises à motricité renforcée.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules cinq places assises modulable jusqu'à sept places fonctionnant à l'énergie électrique
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de véhicules cinq places assises modulable jusqu'à sept places fonctionnant à l'énergie électrique.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4 × 4
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4 × 4.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type citadine cinq places à énergie électrique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de véhicules type citadine cinq places à énergie électrique.
Intitulé du lot: Fourniture de véhicules type citadine cinq places
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de véhicules type citadine cinq places.
Intitulé du lot: Fourniture de châssis véhicule utilitaire d'un PTAC de 3,5 t
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de châssis véhicule utilitaire d'un PTAC de 3,5 t.
Intitulé du lot: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot n
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Neydens 74160 — Neydens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur:
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement:
—— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Situation économique et financière:
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
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Capacité technique et professionnelle:
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Communauté de communes du Genevois.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740069000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
URL des documents: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (article L. 551-13 et s. code de justice administrative);
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 103-247818 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159208.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-10 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-544169
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-247818
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
— lot 2: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 41 133,68 EUR TTC; — lot 4: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 18 764,73 EUR TTC; — lot 5: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 21 888,40 EUR TTC; — lot 6: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 22 890.00 EUR TTC; — lot 7: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 19 520,73 EUR TTC; — lot 8: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 66 852,62 EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4×4.
Intitulé du lot: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot nº 10
Brève description: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot nº 10.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Neydens, 74160 Neydens.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Sadal Annemasse
Adresse postale: 118 route de Tanninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 34278.02 EUR 💰
15637.28 EUR 💰
18240.33 EUR 💰
Nom: Renault Jacques Duverney Annemasse
Adresse postale: 6 avenue des Buchillons
Commune postale: Annemasse
Valeur totale du marché: 19 075 EUR 💰
16267.28 EUR 💰
55710.52 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires
— lot 2: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 41 133,68 EUR TTC;
— lot 4: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 18 764,73 EUR TTC;
— lot 5: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 21 888,40 EUR TTC;
— lot 6: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 22 890.00 EUR TTC;
— lot 7: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 19 520,73 EUR TTC;
— lot 8: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 66 852,62 EUR TTC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et suivant code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (article L. 551-13 et suivant code de justice administrative);
Source: OJS 2020/S 222-544169 (2020-11-10)
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