Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules destinés aux différents services de la CCG
202025_ccg
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans mini ni maxi en valeur accord-cadre à bons de commande avec quantité minimale.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Neydens 74160 — Neydens.
Description du marché: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord_cadre reconductible une fois un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle trois places assises
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle trois places assises.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises fonctionnant à l'énergie électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises fonctionnant à l'énergie électrique.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises à motricité renforcée” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises à motricité renforcée.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules cinq places assises modulable jusqu'à sept places fonctionnant à l'énergie électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Description du marché:
“Fourniture de véhicules cinq places assises modulable jusqu'à sept places fonctionnant à l'énergie électrique.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4 × 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4 × 4.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules type citadine cinq places à énergie électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules type citadine cinq places à énergie électrique.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules type citadine cinq places
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules type citadine cinq places.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de châssis véhicule utilitaire d'un PTAC de 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de châssis véhicule utilitaire d'un PTAC de 3,5 t.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot n 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Grues montées sur véhicule📦
Description du marché: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot n 10.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire:
—— le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur:
— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement:
—— le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;
— attestation de régularité concernant l'emploi des travailleurs handicapés: le candidat produit une déclaration sur l'honneur attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Genevois.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net -
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (article L. 551-13 et s. code de justice administrative);
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 103-247818 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois Cedex
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 159208.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetterie de Neydens, 74160 Neydens.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4×4.
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot nº 10
Description
Description du marché: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot nº 10.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-247818
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle trois places assises
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadal Annemasse
Adresse postale: 118 route de Tanninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34278.02 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises fonctionnant à l'énergie électrique” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de véhicules type petit utilitaire tôle deux places assises à motricité renforcée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15637.28 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de véhicules cinq places assises modulable jusqu'à sept places fonctionnant à l'énergie électrique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18240.33 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de véhicules cinq places à motricité 4 × 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Jacques Duverney Annemasse
Adresse postale: 6 avenue des Buchillons
Commune postale: Annemasse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 075 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16267.28 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de véhicules type citadine cinq places à énergie électrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55710.52 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de véhicules type citadine cinq places
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de châssis véhicule utilitaire d'un PTAC de 3,5 t
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture et montage de grue et benne plateau sur le châssis du lot nº 10
“— lot 2: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 41 133,68 EUR TTC;
— lot 4: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 18 764,73...”
— lot 2: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 41 133,68 EUR TTC;
— lot 4: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 18 764,73 EUR TTC;
— lot 5: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 21 888,40 EUR TTC;
— lot 6: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 22 890.00 EUR TTC;
— lot 7: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 19 520,73 EUR TTC;
— lot 8: montant des véhicules y compris frais de carte grise = 66 852,62 EUR TTC.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours susceptibles d'être formés auprès du tribunal administratif compétent:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et suivant code de justice administrative);
— le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (article L. 551-13 et suivant code de justice administrative);
— recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 222-544169 (2020-11-10)