Fourniture de végétaux

Commune Champs-sur-Marne

Marché public alloti (7 lots), sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec montant minimal annuel et montant maximal annuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.

Qui ?

• Commune Champs-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-26	Avis de marché
2020-03-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 2020_04_ctm
Brève description:

Marché public alloti (7 lots), sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec montant minimal annuel et montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à repiquer 📦
Plantes 📦
Arbres 📦
Graines 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Champs-sur-Marne
Adresse postale: 1 mail Jean Ferrat
Code postal: 77427
Commune postale: Marne-la-Vallée
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champssurmarne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 164734848 📞
Fax: +33 164734812 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-26 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-101091
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plantes annuelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-cadre minimal annuel HT: 4 000 EUR, maximal annuel HT: 16 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est tacitement reconductible jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries d'intérieur avec accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT: 2 500 EUR, montant maximal annuel HT: 10 000 EUR.

Intitulé du lot: Arbres, arbustes, rosiers, vivaces
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande montant minimal annuel HT: 15 000 EUR, montant maximal annuel HT: 60 000 EUR.

Intitulé du lot: Plantes bisannuelles, chrysanthèmes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT: 1 000 EUR, montant maximal annuel HT: 4 000 EUR.

Intitulé du lot: Gazons
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT de 500 EUR, montant maximal annule HT de 6 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Bulbes d'été et d'automne
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: minimum annuel HT de 5 000 EUR, maximum annuel HT de 20 000 EUR.

Intitulé du lot: Végétaux naturels et flockés avec leurs supports pour la décoration de fin d'année
Numéro du lot: 7
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande: minimum annuel HT de 1 500 EUR, maximum annuel HT de 6 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: En mairie.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770083000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 043-101091 (2020-02-26)

Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché public alloti (sept lots), sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec montant minimal annuel et montant maximal annuel.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135868
Se réfère à l'avis: 2020/S 043-101091
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135868 (2020-03-17)

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