Fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de noël, plantes vertes, potées fleuries, fleurs coupées et accessoires de fleuristerie pour la Ville de Vannes — forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux pour la Ville de Vannes
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de noël, plantes vertes, potées fleuries, fleurs coupées et...”
Brève description
Fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de noël, plantes vertes, potées fleuries, fleurs coupées et accessoires de fleuristerie pour la Ville de Vannes — forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“Fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, rosiers, plantes volubiles, bambous, plantes méditerranéennes et plantes taillées exceptionnelles,...”
Description du marché
Fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, rosiers, plantes volubiles, bambous, plantes méditerranéennes et plantes taillées exceptionnelles, petits fruits et arbres fruitiers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Fourniture d'arbres, de cépées arbustives et de conifères.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces, graminées, fougères et condimentaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de plantes à usage spécifique📦
Description du marché:
“Fourniture de graines annuelles et bisannuelles; jeunes plants en micro-mottes hors chrysanthèmes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de chrysanthèmes en micro-mottes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de bulbes d'automne et de printemps, oignons, tubercules, plantes à racines charnues, rhizomes et griffes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de graines de gazon pour les prairies fleuries et sachets de graines de prairies fleuries personnalisés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de graines de gazon pour les espaces verts et pour les terrains sportifs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de plantes vertes et de potées fleuries; fleurs coupées et ses accessoires de fleuristerie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: Fourniture de sapins de noël.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-10
14:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F20vegetaux.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 132-322986 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Maurice Marchais — BP 509
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de Noël, plantes vertes, potées fleuries, fleurs coupées et...”
Brève description
Fourniture de végétaux de pépinière, graines, jeunes plants, chrysanthèmes, bulbes, sapins de Noël, plantes vertes, potées fleuries, fleurs coupées et accessoires de fleuristerie pour la Ville de Vannes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 1: fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, rosiers, plantes volubiles, bambous, plantes méditerranéennes et plantes taillées...”
Description du marché
Lot 1: fourniture de plantes de terre de bruyère, arbustes, rosiers, plantes volubiles, bambous, plantes méditerranéennes et plantes taillées exceptionnelles, petits fruits et arbres fruitiers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Lot 2: fourniture d'arbres, de cépées arbustives et de conifères.
Description du marché: Lot 3: fourniture de plantes vivaces, graminées, fougères et condimentaires.
Description du marché:
“Lot 4: fourniture de graines annuelles et bisannuelles; jeunes plants en micro-mottes hors chrysanthèmes.”
Description du marché:
“Lot 6: fourniture de bulbes d'automne et de printemps, oignons, tubercules, plantes à racines charnues, rhizomes et griffes.”
Description du marché:
“Lot 7: fourniture de graines de gazon pour les prairies fleuries et sachets de graines de prairies fleuries personnalisés.”
Description du marché:
“Lot 9: fourniture de plantes vertes et de potées fleuries; fleurs coupées et ses accessoires de fleuristerie.”
Description du marché: Lot 10: fourniture de sapins de Noël.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-322986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-263
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Société initiatives et coopération agricoles Kerisnel
Commune postale: Saint-Pol-de-Léon
Code postal: 29250
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-264
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Chauvire diffusion
Commune postale: Le Fief-Saint-Sauvin
Code postal: 49600
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-265
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Plandanjou
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-266
Numéro d'identification du lot: 4
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-267
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Jeunes plants
Commune postale: Prigonrieux
Code postal: 24130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-268
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export
Commune postale: Ursem
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-269
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibreiz
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-270
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kabelis
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-271
Numéro d'identification du lot: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies décor
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 220-539977 (2020-11-06)