Fourniture de végétaux

Ville d'Asnières-sur-Seine

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de végétaux de fleurissement des massifs, de plantes vertes et fleuries d'intérieur, de tapis de fleurs (support de culture) et pains de culture hors-sol, de gazon de plaquage, de fertilisants et amendements, pour la commune d'Asnières-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-10 Avis de marché
2020-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Numéro de référence: AO20_Végétauxbis
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de végétaux de fleurissement des massifs, de plantes vertes et fleuries d'intérieur, de tapis de fleurs (support de culture) et pains de culture hors-sol, de gazon de plaquage, de fertilisants et amendements, pour la commune d'Asnières-sur-Seine.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à repiquer 📦
Plantes 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UQlKpcxCPo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-10 📅
Date limite de soumission: 2020-09-08 📅
Date de publication: 2020-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 135-331939
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 160 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Végétaux de fleurissement extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de végétaux de fleurissement pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée globale est de 48 mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée. La reconduction sera tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 160 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plantes vertes et fleuries d'intérieur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de plantes vertes et fleuries d'intérieur pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Mise en culture de contenants pour le fleurissement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la mise en culture de fleurissement pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Tapis fleuris
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de tapis fleuris pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 2 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Gazon de placage
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de gazon de placage pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Le présent lot de l' accord-cadre est conclu sans montant minimal annuel, avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fertilisants et amendements
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de fertilisants et d'amendements pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.
Informations complémentaires:
Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 2 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Asnières-sur-Seine et ses environs.
Asnières-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UQlKpcxCPo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 135-331939 (2020-07-10)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 345 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606967
Se réfère à l'avis: 2020/S 135-331939
Numéro JO-S: 245

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de…
… végétaux de fleurissement pour la ville d'Asnières-sur-Seine.
… tapis fleuris pour la ville d'Asnières-sur-Seine.
Le présent lot de l'accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de…
… gazon de placage pour la ville d'Asnières-sur-Seine.
… fertilisants et d'amendements pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: SAS Fanfelle — Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugénie Daure
Commune postale: Gélos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.fanfelle-gaussens.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Établissement GCP Évras
Adresse postale: 26 rue Maurice Villette
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.google.fr/search? 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Sarl jad
Adresse postale: chemin des Trois Échelles
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: SARL Floriades de l'Arnon
Adresse postale: lieu dit Palleau
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.floriades.com 🌏
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: "Le Pont rouge " — CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.soufflet.com/fr/nos-filieres/agriculture-et-marches/vigne-et-espaces-verts 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Adresse postale: " Le Pont rouge " — CS 20125 Limas
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2020/S 245-606967 (2020-12-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Établissement GCP Évras SARL Floriades de l'Arnon SARL JAD SAS Fanfelle — Gaussens Soufflet Vigne
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits horticoles Plantes vivantes, bulbes, racines,... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes Plantes à repiquer Produits chimiques