Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de végétaux de fleurissement des massifs, de plantes vertes et fleuries d'intérieur, de tapis de fleurs (support de culture) et pains de culture hors-sol, de gazon de plaquage, de fertilisants et amendements, pour la commune d'Asnières-sur-Seine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
AO20_Végétauxbis
Produits/services: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de végétaux de fleurissement des massifs, de plantes vertes et...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture et la livraison de végétaux de fleurissement des massifs, de plantes vertes et fleuries d'intérieur, de tapis de fleurs (support de culture) et pains de culture hors-sol, de gazon de plaquage, de fertilisants et amendements, pour la commune d'Asnières-sur-Seine.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Végétaux de fleurissement extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de végétaux de fleurissement pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée globale est de 48 mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est...”
Description des renouvellements
La durée globale est de 48 mois à compter de la réception du bon de commande valant notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée. La reconduction sera tacite. Le titulaire ou le groupement d'entreprises ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 30 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 160 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vertes et fleuries d'intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de plantes vertes et fleuries d'intérieur pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en culture de contenants pour le fleurissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la mise en culture de fleurissement pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 70 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tapis fleuris
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de tapis fleuris pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 2 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 40 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazon de placage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de gazon de placage pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l' accord-cadre est conclu sans montant minimal annuel, avec un montant maximal annuel de 20 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fertilisants et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de fertilisants et d'amendements pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot de l'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 2 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-09
12:00 📅
“Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en...”
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Ville d'Asnières-sur-Seine 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 345 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de végétaux de fleurissement pour la ville d'Asnières-sur-Seine.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Le présent lot de l' accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de tapis fleuris pour la ville d'Asnières-sur-Seine.”
Description du marché:
“Le présent lot de l'accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de gazon de placage pour la ville d'Asnières-sur-Seine.”
Description du marché:
“Le présent lot de l'accord-cadre à bons de commande a pour objet: la fourniture de fertilisants et d'amendements pour la Ville d'Asnières-sur-Seine.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 135-331939
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO20
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Végétaux de fleurissement d'extérieur
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Fanfelle — Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugénie Daure
Commune postale: Gélos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.fanfelle-gaussens.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plantes vertes et fleuries d'intérieur
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement GCP Évras
Adresse postale: 26 rue Maurice Villette
Commune postale: Longpont-sur-Orge
Code postal: 91310
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.google.fr/search?🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mise en culture de contenants pour le fleurissement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl jad
Adresse postale: chemin des Trois Échelles
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: https://www.achatpublic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tapis fleuris
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Floriades de l'Arnon
Adresse postale: lieu dit Palleau
Commune postale: Lury-sur-Arnon
Code postal: 18120
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: https://www.floriades.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Gazon de placage
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet vigne
Adresse postale: "Le Pont rouge " — CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69654
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.soufflet.com/fr/nos-filieres/agriculture-et-marches/vigne-et-espaces-verts🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fertilisants et amendements
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: " Le Pont rouge " — CS 20125 Limas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Source: OJS 2020/S 245-606967 (2020-12-11)