Fourniture de végétaux et produits divers, année 2021 (un an reconductible trois fois) — six lots

Ville du Perreux-sur-Marne

Fourniture de végétaux et produits divers, année 2021 (un an reconductible trois fois) — six lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Perreux-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Arbustes
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-11	Avis de marché
2021-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: PF2020
Brève description:

Fourniture de végétaux et produits divers, année 2021 (un an reconductible trois fois) — six lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Terre végétale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Perreux-sur-Marne
Adresse postale: place de la Libération
Code postal: 94170
Commune postale: Le Perreux-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: http://www.leperreux94.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@leperreux94.fr 📧
Téléphone: +33 148717241 📞
Fax: +33 148715352 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sS_qgyA467 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-433865
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 5000/25000.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: A
Brève description: Lot A: fourniture de plantes annuelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché public pourra être reconduit trois fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé. Les montants minimaux et maximaux annuels seront identiques aux montants initiaux lors de chaque reconduction.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 5000/25000.

Numéro du lot: B
Brève description: Lot B: fourniture de plantes bisannuelles.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 3000/10000.

Numéro du lot: C
Brève description: Lot C: fourniture d'arbustes.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 4000/40000.

Numéro du lot: D
Brève description: Lot D: fourniture de terreaux et boiseries diverses.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 1500/30000.

Numéro du lot: E
Brève description: Lot E: fourniture de bulbes.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 1000/7500.

Numéro du lot: F
Brève description: Lot F: fourniture de plantes vivaces.
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 500/50000.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_sS_qgyA467 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2024.

Au sein du règlement de la consultation, entre autres, le candidat trouvera les informations sur: la procédure, groupement d'entreprises, durée du marché public, présentation des candidatures et des offres, conditions de remise de la copie de sauvegarde, jugement des candidatures et les critères de jugement des offres. Les plis pourront être ouverts dès le 16.10.2020 (17h00). Les opérateurs économiques ont l'obligation de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée. La Ville du Perreux-sur-Marne dispose d'une plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur internet à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com — Il est recommandé aux opérateurs économiques téléchargeant les pièces de marché (DCE) de s'identifier par une adresse électronique fiable permettant de façon certaine une correspondance électronique. L'identification permettra à l'acheteur de notifier des informations aux opérateurs économiques (correctifs, annexes au DCE) et de communiquer avec elles (questions/réponses, échanges sécurisés). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs études avant la remise de leurs candidatures et offres, les candidats doivent s'adresser via la plate-forme achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de deux mois suivant sa réception par la commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun) dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution du marché. Un référé précontractuel peut être exercé devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun) conformément à l'article L. 551- 1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2020/S 180-433865 (2020-09-11)

Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017336
Se réfère à l'avis: 2020/S 180-433865
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le marché a été signé le 22.12.2020.

Objet
Champ d'application du marché

Le marché a été signé le 22.12.2020.

Le lot D a été déclaré sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
35
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières, l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546915054 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://maguy.sa.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Jardins de la Charmeuse
Adresse postale: chemin de Pontoise
Commune postale: Méry-sur-Oise
Code postal: 95540
Téléphone: +33 1398817 📞
Adresse Internet: http://Jardindelacharmeuse.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Société des Pépinières Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Téléphone: +33 139885088 📞
Adresse Internet: http://Pepinieres-chatelain.com 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 7250514 📞
Courrier électronique: info@ververexport.nl 📧
Pays: Noord-Nederland 🏙️
Adresse Internet: http://Ververexport.nl 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Courrier électronique: collectivite@pepinieres-chatelain.com 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
5

Référence
Informations complémentaires

Lot A: fourniture de plantes annuelles: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:

— montant minimal annuel: 5 000,

— montant maximal annuel: 25 000.

Lot B: fourniture de plantes bisannuelles: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:

— montant minimal annuel: 3 000,

— montant maximal annuel: 10 000.

Lot C: fourniture d'arbustes: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:

— montant minimal annuel: 4 000,

— montant maximal annuel: 40 000.

Lot E: fourniture de bulbes: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:

— montant minimal annuel: 1 000,

— montant maximal annuel: 7 500.

Lot F: fourniture de plantes vivaces: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:

— montant minimal annuel: 500,

— montant maximal annuel: 50 000.

Les contrats sont consultables au Service des marchés publics, Hôtel de Ville, place de la Libération, 94171 Le Perreux-sur-Marne Cedex, tél. +33 148717241, télécopieur +33 148715352, dans le respect de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration. Se renseigner auparavant auprès de ce service pour toute demande de consultation. La valeur totale finale indiquée au sein de l'annonce est celle correspondant aux quatre années du marché public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de deux mois suivant sa réception par la commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun) dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution du marché. Un référé précontractuel peut être exercé devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun) conformément à l'article L. 551- 1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2021/S 010-017336 (2021-01-12)

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