Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux et produits divers, année 2021 (un an reconductible trois fois) — six lots
PF2020”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Fourniture de végétaux et produits divers, année 2021 (un an reconductible trois fois) — six lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: A
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Lot A: fourniture de plantes annuelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public pourra être reconduit trois fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder...”
Description des renouvellements
Le marché public pourra être reconduit trois fois par période de douze mois par décision tacite, la durée totale du marché public ne pourra pas excéder quatre ans. Le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé. Les montants minimaux et maximaux annuels seront identiques aux montants initiaux lors de chaque reconduction.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 5000/25000.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: B
Description
Description du marché: Lot B: fourniture de plantes bisannuelles.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 3000/10000.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: C
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Lot C: fourniture d'arbustes.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 4000/40000.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: D
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: Lot D: fourniture de terreaux et boiseries diverses.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 1500/30000.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: E
Description
Description du marché: Lot E: fourniture de bulbes.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 1000/7500.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: F
Description
Description du marché: Lot F: fourniture de plantes vivaces.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est à bons de commande avec les montants annuels minimaux et maximaux en EUR HT suivants: 500/50000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
“Au sein du règlement de la consultation, entre autres, le candidat trouvera les informations sur: la procédure, groupement d'entreprises, durée du marché...”
Au sein du règlement de la consultation, entre autres, le candidat trouvera les informations sur: la procédure, groupement d'entreprises, durée du marché public, présentation des candidatures et des offres, conditions de remise de la copie de sauvegarde, jugement des candidatures et les critères de jugement des offres. Les plis pourront être ouverts dès le 16.10.2020 (17h00). Les opérateurs économiques ont l'obligation de déposer leur candidature et leur offre par voie dématérialisée. La Ville du Perreux-sur-Marne dispose d'une plate-forme de dématérialisation des marchés publics accessible sur internet à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com — Il est recommandé aux opérateurs économiques téléchargeant les pièces de marché (DCE) de s'identifier par une adresse électronique fiable permettant de façon certaine une correspondance électronique. L'identification permettra à l'acheteur de notifier des informations aux opérateurs économiques (correctifs, annexes au DCE) et de communiquer avec elles (questions/réponses, échanges sécurisés). Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs études avant la remise de leurs candidatures et offres, les candidats doivent s'adresser via la plate-forme achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://www.melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de deux mois suivant sa réception par la commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun) dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution du marché. Un référé précontractuel peut être exercé devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle — 77008 Melun) conformément à l'article L. 551- 1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2020/S 180-433865 (2020-09-11)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 132 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): La protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires: Le marché a été signé le 22.12.2020.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Description
Informations complémentaires:
“Le lot D a été déclaré sans suite en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 65
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 180-433865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF2020
Numéro d'identification du lot: A
Titre: Fourniture de plantes annuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Horticoles Maguy
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières, l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546915054📞
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://maguy.sa.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: B
Titre: Fourniture de plantes bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins de la Charmeuse
Adresse postale: chemin de Pontoise
Commune postale: Méry-sur-Oise
Code postal: 95540
Téléphone: +33 1398817📞
URL: http://Jardindelacharmeuse.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: C
Titre: Fourniture d'arbustes
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Pépinières Châtelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Téléphone: +33 139885088📞
URL: http://Pepinieres-chatelain.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: D
Titre: Fourniture de terreaux et boiseries diverses
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: E
Titre: Fourniture de bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Téléphone: +31 7250514📞
Courrier électronique: info@ververexport.nl📧
Région: Noord-Nederland 🏙️
URL: http://Ververexport.nl🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: F
Titre: Fourniture de plantes vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: collectivite@pepinieres-chatelain.com📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Lot A: fourniture de plantes annuelles: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 5...”
Lot A: fourniture de plantes annuelles: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 5 000,
— montant maximal annuel: 25 000.
Lot B: fourniture de plantes bisannuelles: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 3 000,
— montant maximal annuel: 10 000.
Lot C: fourniture d'arbustes: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 4 000,
— montant maximal annuel: 40 000.
Lot E: fourniture de bulbes: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 1 000,
— montant maximal annuel: 7 500.
Lot F: fourniture de plantes vivaces: le marché public est à bons de commande avec les montants annuels en EUR HT suivants:
— montant minimal annuel: 500,
— montant maximal annuel: 50 000.
Les contrats sont consultables au Service des marchés publics, Hôtel de Ville, place de la Libération, 94171 Le Perreux-sur-Marne Cedex, tél. +33 148717241, télécopieur +33 148715352, dans le respect de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration. Se renseigner auparavant auprès de ce service pour toute demande de consultation. La valeur totale finale indiquée au sein de l'annonce est celle correspondant aux quatre années du marché public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En application des articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la notification, la décision peut faire l'objet d'un recours gracieux devant le maire ainsi que d'un recours contentieux dans ce même délai, devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun). Le recours gracieux proroge le délai de recours contentieux. L'absence de réponse au recours gracieux dans un délai de deux mois suivant sa réception par la commune constitue une décision implicite de rejet qui peut elle-même être contestée devant le tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois. Un recours contentieux peut être exercé contre le marché devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun) dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution du marché. Un référé précontractuel peut être exercé devant le tribunal administratif de Melun (43 rue du Général de Gaulle, 77008 Melun) conformément à l'article L. 551- 1 du code de justice administrative avant la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 010-017336 (2021-01-12)