Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
2020_04_ctm
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Marché public alloti (7 lots), sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec montant minimal annuel et montant maximal annuel.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 488 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Accord-cadre minimal annuel HT: 4 000 EUR, maximal annuel HT: 16 000 EUR.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est tacitement reconductible jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est tacitement reconductible jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes vertes et fleuries d'intérieur avec accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT: 2 500 EUR, montant maximal annuel HT: 10 000 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres, arbustes, rosiers, vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande montant minimal annuel HT: 15 000 EUR, montant maximal annuel HT: 60 000 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plantes bisannuelles, chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT: 1 000 EUR, montant maximal annuel HT: 4 000 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazons
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: montant minimal annuel HT de 500 EUR, montant maximal annule HT de 6 000,00 EUR.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes d'été et d'automne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum annuel HT de 5 000 EUR, maximum annuel HT de 20 000 EUR.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Végétaux naturels et flockés avec leurs supports pour la décoration de fin d'année” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum annuel HT de 1 500 EUR, maximum annuel HT de 6 000 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): En mairie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 043-101091 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché public alloti (sept lots), sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, avec montant minimal annuel et montant maximal annuel.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101091
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 17:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: Date limite de remise des offres initialement prévue le 6.4.2020 (17h30)
Nouvelle valeur
Texte:
“Compte-tenu du contexte sanitaire et des mesures de confinement, la date limite des offres est reportée au lundi 11.5.2020 (17h30), sous réserve de...”
Texte
Compte-tenu du contexte sanitaire et des mesures de confinement, la date limite des offres est reportée au lundi 11.5.2020 (17h30), sous réserve de modification(s) ultérieure(s) des mesures actuelles.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: modalités d'ouverture des offres — ouverture initialement prévue le 7.4.2020 (10h00), ajouter: compte-tenu du contexte sanitaire et des...”
Texte
Après la mention: modalités d'ouverture des offres — ouverture initialement prévue le 7.4.2020 (10h00), ajouter: compte-tenu du contexte sanitaire et des mesures de confinement, l'ouverture des offres est reportée au mardi 12.5.2020 (10h00), sous réserve de modification(s) ultérieure(s) des mesures actuelles.
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Source: OJS 2020/S 057-135868 (2020-03-17)