Fourniture de vaisselle et de petits matériels de restauration et d'offices

CHD Vendée

Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi:
— pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande;
— pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.
L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comptoir de Bretagne

Qui ?

• CHD Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-04	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Numéro de référence: 2020_ACH_GHT_018
Brève description:

Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi: — pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande; — pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446452 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=678034&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date limite de soumission: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-592835
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Cf. article 12 — échantillons du RC. Chaque article constitutif d'un lot peut faire l'objet d'une demande d'échantillons. Ce dernier correspondant à une unité de vente. Les échantillons envoyés doivent permettre l'analyse technique et qualitative des produits pour lesquels le candidat soumissionne. Le nombre d'échantillons demandés est précisé dans l'annexe «liste des échantillons demandés». Ces échantillons devront être adressés dans les quantités et conditionnements demandés: entre le 7.12.2020 et le 14.1.2021 (16h00) au plus tard. Cf. article 5 — prix de l'accord-cadre du CCATP. Les prix initiaux figurant au catalogue à bon de commande sont établis à la date «d'établissement des prix» soit le mois de décembre 2020. Cf. article 4 — durée de l'accord-cadre du CCATP. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date la plus tardive entre la date de notification du marché et le 1.3.2021. Cette durée de quatre ans s'entend comme période de validité pendant laquelle il est possible d'émettre des bons de commande. Il est possible d'émettre des bons de commandes pendant toute la période de validité. La durée d'exécution des commandes passées dans le cadre du présent accord-cadre ne pourra excéder six mois à compter de la date de fin de période de validité susmentionnée. Les commandes notifiées pendant la période de validité seront exécutées jusqu'à leur terme.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande;

— pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.

L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ustensiles de cuisine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Coutellerie de cuisine, outils cuisine divers, batterie de cuisine et matériel de formation apprenti, bac et couvercle gastronormes inox, bac et couvercle gastronormes polypropylène, petit matériel de préparation, matériel de laverie, moule aluminium minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Art de la table
Numéro du lot: 2
Brève description:

Couverts et vaisselles de table, articles divers minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-08-02 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée — établissement support du GHT Vendée
Point de contact: Aspects techniques et fonctionnels: Mme Claire Saubade, gestionnaire achats, direction des ressources matérielles
Téléphone: +33 251446051 📞
Courrier électronique: claire.saubade@chd-vendee.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:

— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;

— un référé contractuel (articles L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 240-592835 (2020-12-04)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi: pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande. Pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 204789.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111302
Se réfère à l'avis: 2020/S 240-592835
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85.

La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi: pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.

Pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.

Minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité et qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA La Teillais — rue Jean Marie David — BP 94102
Commune postale: Pace Cedex
Code postal: 35741
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://cdbpromo.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 70934.60 EUR 💰
Adresse postale: ZA La teillais — rue Jean Marie David — BP 94102
Valeur totale du marché: 133854.68 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;

— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2021/S 045-111302 (2021-03-02)

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