Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi:
— pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande;
— pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.
L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de vaisselle et de petits matériels de restauration et d'offices
2020_ACH_GHT_018”
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Brève description:
“Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation...”
Brève description
Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85. La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi:
— pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande;
— pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.
L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 225 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ustensiles de cuisine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Coutellerie de cuisine, outils cuisine divers, batterie de cuisine et matériel de formation apprenti, bac et couvercle gastronormes inox, bac et couvercle...”
Description du marché
Coutellerie de cuisine, outils cuisine divers, batterie de cuisine et matériel de formation apprenti, bac et couvercle gastronormes inox, bac et couvercle gastronormes polypropylène, petit matériel de préparation, matériel de laverie, moule aluminium minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Art de la table
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Description du marché:
“Couverts et vaisselles de table, articles divers minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-08-02 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Informations complémentaires
“Cf. article 12 — échantillons du RC. Chaque article constitutif d'un lot peut faire l'objet d'une demande d'échantillons. Ce dernier correspondant à une...”
Cf. article 12 — échantillons du RC. Chaque article constitutif d'un lot peut faire l'objet d'une demande d'échantillons. Ce dernier correspondant à une unité de vente. Les échantillons envoyés doivent permettre l'analyse technique et qualitative des produits pour lesquels le candidat soumissionne. Le nombre d'échantillons demandés est précisé dans l'annexe «liste des échantillons demandés». Ces échantillons devront être adressés dans les quantités et conditionnements demandés: entre le 7.12.2020 et le 14.1.2021 (16h00) au plus tard. Cf. article 5 — prix de l'accord-cadre du CCATP. Les prix initiaux figurant au catalogue à bon de commande sont établis à la date «d'établissement des prix» soit le mois de décembre 2020. Cf. article 4 — durée de l'accord-cadre du CCATP. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date la plus tardive entre la date de notification du marché et le 1.3.2021. Cette durée de quatre ans s'entend comme période de validité pendant laquelle il est possible d'émettre des bons de commande. Il est possible d'émettre des bons de commandes pendant toute la période de validité. La durée d'exécution des commandes passées dans le cadre du présent accord-cadre ne pourra excéder six mois à compter de la date de fin de période de validité susmentionnée. Les commandes notifiées pendant la période de validité seront exécutées jusqu'à leur terme.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;
— un référé contractuel (articles L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution;
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
Source: OJS 2020/S 240-592835 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85.
La consultation...”
Brève description
Fourniture de vaisselle et de petits matériels destinés aux services de restauration et aux offices des établissements membres du GHT 85.
La consultation est un accord-cadre à bons de commandes conclu en application des articles R. 2122-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et suivant. Cet accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre est établi: pour le lot nº 1, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.
Pour le lot nº 2, avec un minimum de commande pour sa durée totale de 45 000 EUR HT et sans maximum de commande.
L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204789.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Coutellerie de cuisine, outils cuisine divers, batterie de cuisine et matériel de formation apprenti, bac et couvercle gastronormes inox, bac et couvercle...”
Description du marché
Coutellerie de cuisine, outils cuisine divers, batterie de cuisine et matériel de formation apprenti, bac et couvercle gastronormes inox, bac et couvercle gastronormes polypropylène, petit matériel de préparation, matériel de laverie, moule aluminium.
Minimum de commande pour sa durée totale de 25 000 EUR HT et sans maximum de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conformité et qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-592835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210076
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ustensiles de cuisine
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA La Teillais — rue Jean Marie David — BP 94102
Commune postale: Pace Cedex
Code postal: 35741
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://cdbpromo.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70934.60 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Art de table
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA La teillais — rue Jean Marie David — BP 94102
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133854.68 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé pré-contractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours: le candidat a la possibilité d'introduire:
— un référé pré-contractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat;
— un référé contractuel (article L. 511-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution;
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2021/S 045-111302 (2021-03-02)