Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique par lot. Marché passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 09
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814891📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.anjoumarchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux
FCS/2020/84
Produits/services: Vaccins📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique par lot. Marché passé pour une durée initiale d'un an à...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique par lot. Marché passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible trois fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Test anti-tuberculeux intradermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Test anti-tuberculeux intradermique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale d'un an à compter de la date de notification du marché, reconductible tacitement trois fois par période annuelle.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin BCG intradermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins BCG (secs)📦
Description du marché: Vaccin BCG intradermique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-diphtérie, tétanos et poliomyélite (trivalent)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie et antitétanos📦
Description du marché: Vaccin anti-diphtérie, tétanos et poliomyélite (trivalent).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-diphtérie atténuée, tétanos et poliomyélite (trivalent)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Vaccin anti-diphtérie atténuée, tétanos et poliomyélite (trivalent).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Description du marché:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie purifiée, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Vaccin anti-diphtérie purifiée, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire et Haemophilus influenzae type B (pentavalent)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire et Haemophilus influenzae type B (pentavalent).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-hépatite B — dosage enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Vaccin anti-hépatite B — dosage enfant.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-hépatite B — dosage adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Vaccin anti-hépatite B — dosage adulte.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-rougeole, oreillons et rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)📦
Description du marché: Vaccin anti-rougeole, oreillons et rubéole.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-pneumocoque (13 valences)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Vaccin anti-pneumocoque (13 valences).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-méningocoque C
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Vaccin anti-méningocoque C.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre les papillomavirus humains
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Vaccin contre les papillomavirus humains.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-grippal
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vaccin anti-grippal.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-varicelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Vaccin anti-varicelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire D1 joint au dossier de consultation ou formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire D1 joint au dossier de consultation ou formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire D2 joint au dossier de consultation ou formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire D2 joint au dossier de consultation ou formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires;
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offre n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance;
— délai...”
— en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance;
— délai maximal de paiement de 30 jours;
— financement sur ressources propres de la collectivité. Les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité;
— les candidats doivent télécharger les documents de la consultation sur le profil d'acheteur de la collectivité; la mise en ligne des documents de la consultation est totale;
— la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée;
— unité de compte: EUR;
— irrecevabilité des candidatures:
—— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique;
—— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées);
—— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes;
—— production de faux renseignements ou documents.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: 10.2.2021.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 240-592829 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Hôtel du Département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch, CS 94104”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 539 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 20 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 240-592829
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Test antituberculeux intradermique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Numéro d'enregistrement national: 821177425 00021
Adresse postale: Campus Sanofi Lyon, 14 espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vaccin BCG intradermique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vaccin anti-diphtérie, tétanos et poliomyélite (trivalent)
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vaccin anti-diphtérie atténuée, tétanos et poliomyélite (trivalent)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 900 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie purifiée, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)” Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Numéro d'enregistrement national: 642041362 00202
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire et Haemophilus influenzae type B (pentavalent)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 600 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Vaccin anti-diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 41 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 200 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Vaccin anti-hépatite B — dosage enfant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vaccin anti-hépatite B — dosage adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 800 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Vaccin anti-rougeole, oreillons et rubéole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Vaccin anti-pneumocoque (13 valences)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Numéro d'enregistrement national: 433623550 000 20
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 800 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vaccin anti-méningocoque C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 27 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 600 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vaccin contre les papillomavirus humains
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD Vaccins
Numéro d'enregistrement national: 392032934 00045
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 246 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 400 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vaccin anti-grippal
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Vaccin anti-varicelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2021/S 082-211079 (2021-04-23)