Fourniture de systèmes de comptage d'eau potable
SPL Eaux de Castres Burlats
Bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre de périodes de reconduction fixé à 7, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 8 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-11 | Avis de marché |
| 2020-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 20compteurs/Jo
Brève description:
“Bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre de périodes de reconduction fixé à 7, durée de chaque...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eaux de Castres Burlats
Adresse postale: 3 allée A. Juin
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://eauxdecastresburlats.fr 🌏
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr 📧
Téléphone: +33 563519090 📞
Fax: +33 563626551 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-076089
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 à DN 40 Mm
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 à DN 40 Mm.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 7, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 8 ans.”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 à DN 150 Mm
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 à DN 150 Mm.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
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Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85364681800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
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Source: OJS 2020/S 032-076089 (2020-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compteurs à eau
Numéro de référence: 20compteurs/Jo
Brève description:
“Bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre de périodes de reconduction fixé à 7, durée de chaque...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compteurs à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Compteurs à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Eaux de Castres Burlats
Adresse postale: 3 allée A. Juin
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://eauxdecastresburlats.fr 🌏
Courrier électronique: cpspl@spl-ecb.fr 📧
Téléphone: +33 563519090 📞
Fax: +33 563626551 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-11 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-076089
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 à DN 40 Mm
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 à DN 40 Mm.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 7, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 8 ans.”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 à DN 150 Mm
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 à DN 150 Mm.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85364681800015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois...”
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la...”
Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre de périodes de reconduction fixé à sept, durée de chaque...”
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Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-225475
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-076089
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 A DN 40 Mm
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 A DN 40 Mm.”
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 A DN 150 Mm
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 A DN 150 Mm.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Nom: Sensus France SAS
Adresse postale: 41 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Integra Metering
Adresse postale: 12 rue Font Grasse
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont des valeurs estimées.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Source: OJS 2020/S 094-225475 (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Nombre de périodes de reconduction fixé à sept, durée de chaque...”
Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-225475
Se réfère à l'avis: 2020/S 032-076089
Numéro JO-S: 94
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 A DN 40 Mm
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 15 A DN 40 Mm.”
Intitulé du lot: Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 A DN 150 Mm
Brève description:
“Fourniture de système de comptage d'eau froide classe C toutes positions DN 60 A DN 150 Mm.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Nom: Sensus France SAS
Adresse postale: 41 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Integra Metering
Adresse postale: 12 rue Font Grasse
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Les montants indiqués sont des valeurs estimées.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Source: OJS 2020/S 094-225475 (2020-05-12)
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