Fourniture de Substrats SOI de 200 et 300 mm de diamètre

CEA/Grenoble

Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
Le marché est divisé en douze lots.
Mise en place prévisionnelle du marché: janvier 2021.
Durée du marché: trois ans.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-01 Avis de marché
2021-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures électrotechniques
Numéro de référence: AOO-B20-02447-ST
Brève description:
Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies. Le marché est divisé en douze lots. Mise en place prévisionnelle du marché: janvier 2021. Durée du marché: trois ans. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures électrotechniques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures électrotechniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: syrga.turganalieva@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438783071 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-01 📅
Date limite de soumission: 2020-08-03 📅
Date de publication: 2020-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 128-312637
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d’obtention du dossier de consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
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Le marché est divisé en douze lots.
Mise en place prévisionnelle du marché: janvier 2021.
Durée du marché: trois ans.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200 mm 70/145 nm, marquage FAR
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 1: plaques SOI Prime 200 mm 70/145 nm, marquage FAR.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200mm 400/1000nm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de substrats SOI de 200 et 300mm.
Lot 2: plaques SOI Prime 200mm 400/1000nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200mm 340/2000nm
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: plaques SOI Prime 200mm 340/2000nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200mm 220/2000nm HR
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: plaques SOI Prime 200mm 220/2000nm HR.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200mm 205/400nm
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5: plaques SOI Prime 200mm 205/400nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI 200mm 500-1000nm
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6: plaques SOI 200mm 500-1000nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200mm 310/800nm-Base HR
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de substrats SOI 200 et 300 mm.
Lot 7: plaques SOI Prime 200mm 310/800nm-Base HR.
Intitulé du lot: Plaques SOI 300mm 305/2000nm
Numéro du lot: 8
Brève description: Lot 8: plaques SOI 300mm 305/2000nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 300mm 16/145nm
Numéro du lot: 9
Brève description: Lot 9: plaques SOI Prime 300mm 16/145nm.
Intitulé du lot: Plaques 300mm PRIME 310/720nm superflat
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10: plaques 300mm Prime 310/720nm superflat.
Intitulé du lot: Plaques SOI 300mm 220-2000nm
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11: plaques SOI 300mm 220-2000nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 300mm 88/145nm
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12: plaques SOI Prime 300mm 88/145nm.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Syrga Turganalieva
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2020/S 128-312637 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département des Plate-formes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies. Le marché est divisé en douze (12) lots. Mise en place prévisionnelle du marché: Janvier 2021. Durée du marché: trois ans. Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
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Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072317
Se réfère à l'avis: 2020/S 128-312637
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département des Plate-formes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
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Le marché est divisé en douze (12) lots. Mise en place prévisionnelle du marché: Janvier 2021.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Intitulé du lot: Plaques SOI prime 200 mm 70/145 nm marquage FAR
Brève description: Lot 1: Plaques SOI prime 200 mm 70/145 nm marquage FAR.
Informations complémentaires:
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200 mm 400/1000 nm
Brève description: Lot 2: Plaques SOI Prime 200 mm 400/1000 nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI prime 200 mm 340/2000 nm
Brève description: Lot 3: Plaques SOI prime 200 mm 340/2000 nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200 mm 220/2000 nm HR
Brève description: Lot 4: Plaques SOI Prime 200 mm 220/2000 nm HR.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 200 mm 205/400 nm
Brève description: Lot 5: Plaques SOI prime 200 mm 205/400 nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI 200 mm 500-1 000 nm
Brève description: Lot 6: Plaques SOI 200 mm 500-1000 nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI prime 200 mm 310/800 nm-Base HR
Brève description: Lot 7: Plaques SOI Prime 200 mm 310/800 nm-Base HR.
Intitulé du lot: Plaques SOI 300 mm 305/2000 nm
Brève description: Lot 8: Plaques SOI 300 mm 305/2000 nm.
Intitulé du lot: Plaques SOI Prime 300 mm 16/145 nm
Brève description: Lot 9: Plaques SOI prime 300 mm 16/145 nm.
Intitulé du lot: Plaques 300 mm prime 310/720 nm superflat
Brève description: Lot 10: Plaques 300 mm prime 310/720 nm superflat.
Intitulé du lot: Plaques SOI 300 mm 220-2000 nm
Brève description: Lot 11: Plaques SOI 300 mm 220-2000 nm.
Informations complémentaires:
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Brève description: Lot 12: Plaques SOI Prime 300mm 88/145nm

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des plaques
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: MEMC electronic materials SPA
Commune postale: Novara
Pays: Italie 🇮🇹
Novara 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Soitec SA
Commune postale: Crolles
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis.
La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 030-072317 (2021-02-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
MEMC Electronic Materials SpA Soitec SA
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Fournitures électroniques,... Équipement électrotechnique Fournitures électrotechniques