Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
Le marché est divisé en douze lots.
Mise en place prévisionnelle du marché: janvier 2021.
Durée du marché: trois ans.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Substrats SOI de 200 et 300 mm de diamètre
AOO-B20-02447-ST
Produits/services: Fournitures électrotechniques📦
Brève description:
“Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses...”
Brève description
Le Département des plateformes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
Le marché est divisé en douze lots.
Mise en place prévisionnelle du marché: janvier 2021.
Durée du marché: trois ans.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs Titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200 mm 70/145 nm, marquage FAR
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures électrotechniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 1: plaques SOI Prime 200 mm 70/145 nm, marquage FAR.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200mm 400/1000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300mm.
Lot 2: plaques SOI Prime 200mm 400/1000nm.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200mm 340/2000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 3: plaques SOI Prime 200mm 340/2000nm.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200mm 220/2000nm HR
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 4: plaques SOI Prime 200mm 220/2000nm HR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200mm 205/400nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 5: plaques SOI Prime 200mm 205/400nm.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 200mm 500-1000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 6: plaques SOI 200mm 500-1000nm.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200mm 310/800nm-Base HR
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI 200 et 300 mm.
Lot 7: plaques SOI Prime 200mm 310/800nm-Base HR.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 300mm 305/2000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 8: plaques SOI 300mm 305/2000nm.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 300mm 16/145nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 9: plaques SOI Prime 300mm 16/145nm.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques 300mm PRIME 310/720nm superflat
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 10: plaques 300mm Prime 310/720nm superflat.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 300mm 220-2000nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 11: plaques SOI 300mm 220-2000nm.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 300mm 88/145nm
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 12: plaques SOI Prime 300mm 88/145nm.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-03
12:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 128-312637 (2020-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm de diamètre
AOO-B20-02447-ST
Brève description:
“Le département des Plate-formes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses...”
Brève description
Le département des Plate-formes technologiques (DPFT) du CEA/LETI souhaite s’approvisionner en plaques SOI (Silicon On Insulator) de 200 et 300 mm pour ses activités de développement des procédés dans le cadre des programmes de R&D en micro et nano-technologies.
Le marché est divisé en douze (12) lots. Mise en place prévisionnelle du marché: Janvier 2021.
Durée du marché: trois ans.
Le CEA se réserve la possibilité d’attribuer un, plusieurs, ou tous les lots à un ou plusieurs titulaire. Il n’y aura qu’un seul attributaire par lot.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 70/145 nm marquage FAR
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 1: Plaques SOI prime 200 mm 70/145 nm marquage FAR.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des plaques
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «montant» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200 mm 400/1000 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 2: Plaques SOI Prime 200 mm 400/1000 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 340/2000 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 3: Plaques SOI prime 200 mm 340/2000 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200 mm 220/2000 nm HR
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 4: Plaques SOI Prime 200 mm 220/2000 nm HR.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 200 mm 205/400 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 5: Plaques SOI prime 200 mm 205/400 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 200 mm 500-1 000 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 6: Plaques SOI 200 mm 500-1000 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 310/800 nm-Base HR
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI 200 et 300 mm.
Lot 7: Plaques SOI Prime 200 mm 310/800 nm-Base HR.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 300 mm 305/2000 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 8: Plaques SOI 300 mm 305/2000 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI Prime 300 mm 16/145 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 9: Plaques SOI prime 300 mm 16/145 nm.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques 300 mm prime 310/720 nm superflat
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 10: Plaques 300 mm prime 310/720 nm superflat.” Champ d'application du marché
Titre: Plaques SOI 300 mm 220-2000 nm
Description
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 11: Plaques SOI 300 mm 220-2000 nm.”
Informations complémentaires:
“Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut...”
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique "montant" uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans violer le secret des affaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture de substrats SOI de 200 et 300 mm.
Lot 12: Plaques SOI Prime 300mm 88/145nm”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 128-312637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002048
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 70/145 nm marquage FAR
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MEMC electronic materials SPA
Commune postale: Novara
Pays: Italie 🇮🇹
Région: Novara 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 400/1000 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 340/2000 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 5200002047
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 220/2000 nm HR
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Soitec SA
Commune postale: Crolles
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plaques SOI prime 200 mm 205/400 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plaques SOI 200 mm 500 — 1000 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plaques SOI Prime 200 mm 310/800 nm-Base HR
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaques SOI 300 mm 305/2000 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Plaques SOI prime 300 mm 16/145 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Plaques 300 mm prime 310/720 nm superflat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Plaques SOI 300 mm 220-2000 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plaques SOI prime 300 mm 88/145 nm
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent...”
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis.
La consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2021/S 030-072317 (2021-02-08)