Avis de marché (2020-04-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Longvic
Numéro d'enregistrement national: 21210355000019
Adresse postale: 1 allée de la Mairie
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France
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Téléphone:
+33 380684400 đ
Courrier Ă©lectronique:
correspondre@aws-france.com đ§
Fax: +33 380684401
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RĂ©gion:
CĂŽte-dâOr
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URL:
http://www.ville-longvic.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.marches-publics.info đ
Communication
URL des documents:
http://www.marches-publics.info đ
URL de participation:
http://www.marches-publics.info đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide
Longvicrepascv20
Produits/services:
Restauration
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BrĂšve description:
âFourniture de repas en liaison froide:
â lot n1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic; se rĂ©fĂ©rer aux documents de la...â
BrĂšve description
Fourniture de repas en liaison froide:
â lot n1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic; se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions,
â lot n2: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic; se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions.
Accord-cadre Ă bons de commande sans min. â max. mono-attributaire de fournitures. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 â code de la commande publique). La durĂ©e du contrat est d'un an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durĂ©e d'un an. 2 variantes sont obligatoires: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation. La remise des offres est subordonnĂ©e Ă une visite obligatoire des lieux pour les 2 lots: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation. Clause sociale d'insertion: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.
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Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 1
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Champ d'application du marché
Titre: 1) restaurant scolaire et structures accueil loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Restauration
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Lieu d'exécution:
CĂŽte-dâOr
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Description du marché: 1) restaurant scolaire et structures accueil loisirs.
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âLa durĂ©e du contrat est d'un an. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durĂ©e d'un an.â
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
â
Description
Informations complémentaires:
âVisite obligatoire des lieux: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.
2 variantes obligatoires: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.â
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Champ d'application du marché
Titre: 2) structures petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 2) structures petite enfance.
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions:
ââ copie du ou des jugements prononcĂ©s, si le candidat est en redressement judiciaire,
â formulaire DC1, Lettre de candidature â Habilitation du mandataire...â
Liste et brĂšve description des conditions
â copie du ou des jugements prononcĂ©s, si le candidat est en redressement judiciaire,
â formulaire DC1, Lettre de candidature â Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible Ă l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
â formulaire DC2, DĂ©claration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible Ă l'adresse suivante:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
â si l'attributaire est Ă©tabli en France, les attestations et certificats dĂ©livrĂ©s par les administrations et organismes compĂ©tents prouvant qu'il a satisfait Ă ses obligations fiscales et sociales ou un Ă©tat annuel des certificats reçus.
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Situation Ă©conomique et financiĂšre
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
âAttestations fiscales et sociales Ă jour Ă une date la plus proche de celle de la remise des offres.â
Capacité technique et professionnelle
Liste et brÚve description des critÚres de sélection:
ââ dĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 derniĂšres annĂ©es,
â...â
Liste et brÚve description des critÚres de sélection
â dĂ©claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 derniĂšres annĂ©es,
â rrĂ©sentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuĂ©s au cours des 3 derniĂšres annĂ©es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privĂ©.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
12:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-29
14:00 đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă ...â
Les dĂ©pĂŽts de plis doivent ĂȘtre impĂ©rativement remis par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e. Pour retrouver cet avis intĂ©gral, accĂ©der au DCE, poser des questions Ă l'acheteur, dĂ©poser un pli, allez sur:
http://www.marches-publics.info
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à l'adresse:
https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence Longvicrepascv20.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
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Téléphone:
+33 380739100 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-dijon@juradm.fr đ§
Fax: +33 380733989
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âDĂ©lai de 2 mois Ă partir de la notification ou de la publication de la dĂ©cision attaquĂ©e (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le prĂ©sident...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
DĂ©lai de 2 mois Ă partir de la notification ou de la publication de la dĂ©cision attaquĂ©e (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le prĂ©sident du tribunal administratif peut Ă©galement ĂȘtre saisi en rĂ©fĂ©rĂ©:
â avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du mĂȘme code),
â aprĂšs la conclusion du contrat (art. L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 074-175859 (2020-04-10)
Informations complémentaires (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âFourniture de repas en liaison froide:
â lot n 1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la...â
BrĂšve description
Fourniture de repas en liaison froide:
â lot n 1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions;
â lot n 2: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions. Accord-cadre Ă bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 â code de la commande publique). La durĂ©e du contrat est d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durĂ©e d'un an. Deux variantes sont obligatoires: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation. La remise des offres est subordonnĂ©e Ă une visite obligatoire des lieux pour les deux lots: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation. Clause sociale d'insertion: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.
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Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 074-175859
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-29 đ
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 đ
L'heure: 12:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-29 đ
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-12 đ
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 105-253851 (2020-05-28)
Avis d'attribution de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
BrĂšve description:
âFourniture de repas en liaison froide:
â lot nÂș 1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la...â
BrĂšve description
Fourniture de repas en liaison froide:
â lot nÂș 1: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions;
â lot nÂș 2: les sites de restauration sont tous situĂ©s sur la commune de Longvic: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation pour plus de prĂ©cisions.
Accord-cadre Ă bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire de fournitures. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1Âș â code de la commande publique). La durĂ©e du contrat est d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durĂ©e d'un an.
Deux variantes sont obligatoires: se référer aux documents de la consultation.
La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux pour les deux lots: se référer aux documents de la consultation. Clause sociale d'insertion: se référer aux documents de la consultation.
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Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 182 940 đ°
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
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Champ d'application du marché
Titre: 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs
Description
Description du marché: 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs.
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom):
âLe prix n'est pas le seul critĂšre d'attribution et tous les critĂšres sont Ă©noncĂ©s uniquement dans les documents du marchĂ©â
CritÚre de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
âVisite obligatoire des lieux: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.
Deux variantes obligatoires: se rĂ©fĂ©rer aux documents de la consultation.â
Champ d'application du marché
Titre: 2: structures petite enfance
Description
Description du marché: 2: structures petite enfance.
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-175859
Attribution du marché
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Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1: restaurant scolaire et structures accueil loisirs
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Desie
Adresse postale: 1 rue Antoine Becquerel
Commune postale: ChenĂŽve
Code postal: 21300
Pays: France
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RĂ©gion:
CĂŽte-dâOr
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Le contractant est une PME
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Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 600 đ°
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Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2: structures petite enfance
Nom et adresse du contractant
Nom: API Restauration
Adresse postale: 66 avenue du Général De Gaulle
Commune postale: Genlis
Code postal: 21110
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 340 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLes valeurs correspondent aux montants des DQE Ă©tablis pour juger les candidats et sont donnĂ©s Ă titres indicatifs. La consultation est un accord-cadre Ă ...â
Les valeurs correspondent aux montants des DQE établis pour juger les candidats et sont donnés à titres indicatifs. La consultation est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âDĂ©lai de deux mois Ă partir de la notification ou de la publication de la dĂ©cision attaquĂ©e (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
DĂ©lai de deux mois Ă partir de la notification ou de la publication de la dĂ©cision attaquĂ©e (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le prĂ©sident du tribunal administratif peut Ă©galement ĂȘtre saisi en rĂ©fĂ©rĂ©:
â avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicitĂ© et de mise en concurrence (article L. 551-1 du mĂȘme code);
â aprĂšs la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 157-382050 (2020-08-11)