Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits insecticides, rodenticides, et supports d'appâts en quatre lots séparés
2000258”
Produits/services: Insecticides📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de produits insecticides, rodenticides et supports d'appâts en quatre lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits biocides pour insectes rampants et volants sous forme de gels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Insecticides📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché: Produits biocides pour insectes rampants et volants sous forme de gel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée du marché est de 24 mois, reconductibles tacitement une fois.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 40 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 40 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariens, punaises de lit, puces,...”
Titre
Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariens, punaises de lit, puces, poux et scolopendres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariens, punaises de lit, puces,...”
Description du marché
Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariens, punaises de lit, puces, poux et scolopendres.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits rodenticides
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Rodenticides📦
Description du marché: Produits rodenticides.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires. Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supports d'appâtage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Articles en fils métalliques📦
Description du marché: Supports d'appâtage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME;
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et les documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— les fournitures livrées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des produits ou à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte ou partie IV c 1b) du DUME.
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste des références sus-mentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte des dispositions à caractère environnemental détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
14:00 📅
“Le lundi 13.7.2020, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun...”
Le lundi 13.7.2020, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt sur place ne sera possible à cette date. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées. Pour connaître plus précisément les modalités de dépôt, se référer au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 125-305699 (2020-06-26)
Informations complémentaires (2020-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service achat 3 «espace public» (DASES)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 125-305699
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-28 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-28 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-08-04 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 143-351826 (2020-07-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des finances et des Achats (DFA), sous-direction des Achats, 7 avenue de la Porte d'ivry”
Personne de contact: Service Achat 3 " Espace public " (DASES)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 241 680 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Le délai proposé pour la mise à disposition de produits de substitution à compter de l'entrée en vigueur des décisions de l'ANSES modifiant les...”
Critère de qualité (nom)
Le délai proposé pour la mise à disposition de produits de substitution à compter de l'entrée en vigueur des décisions de l'ANSES modifiant les autorisations de mise sur le marché,
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Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 40 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 40 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariesn, punaises de lit, puces,...”
Titre
Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariesn, punaises de lit, puces, poux et scolopendres
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 20 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus
Description du marché: Supports d'appâtage
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires.
Le montant du marché sur la durée initiale de 24 mois, est de 80 000 EUR HT au minimal et sans montant maximal.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-305699
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Xxxxxxxxxxxxxx
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits biocides pour insectes rampants et volants sous forme de gels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariesn, punaises de lit, puces,...”
Titre
Produits biocides sous forme de liquides, utilisés en traitement de surface, avec effet résiduel, pour la lutte contre les acariesn, punaises de lit, puces, poux et scolopendres
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Produits rodenticides
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020F07074
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Supports d'appâtage
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL edialux France
Adresse postale: ZA Mâcon Est
Commune postale: Replonges
Code postal: 01750
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 241 680 💰
“Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des...”
Le contrat est consultable en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés — BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris, en précisant l'intitulé, le lot et le numéro du marché.
Par décision en date du 13.11.2020, le pouvoir adjudicateur a déclaré sans suite les lots 1 à 3 pour cause d'infructuosité, aucune offre régulière n'ayant été déposée pour ces lots, en application des articles R. 2185-1 et 2185-2 du code de la commande publique. Ces trois lots ont été relancés le 19.2.2021 dans le cadre de la consultation nº 2000975 (dont l'avis a été publié au BOAMP nº 21-23507 le 21.2.2021 et au JOUE le 24.2.2021, sous la référence 2021/S 038-094334.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, le présent contrat peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 052-130503 (2021-03-11)