Fourniture de produits horticoles pour la Ville de Vannes

Ville de Vannes

Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Vannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-08	Avis de marché
2021-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Brève description:

Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais, BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date limite de soumission: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-325907
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.

Valeur totale estimée: 770 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison d'articles espaces verts et accessoires de plantation.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de paillages végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de plaques de culture, poteries et étiquetage de production.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et livraison de pièces d'arrosage automatique.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison d'engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture et livraison de substrat de culture.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture et livraison de mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 45.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: F20horticole.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles

R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2020/S 133-325907 (2020-07-08)

Avis d'attribution de marché (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits horticoles pour la ville de Vannes.
Valeur totale du marché: 630 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Maurice-Marchais, BP 509

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228468
Se réfère à l'avis: 2020/S 133-325907
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Articles espaces verts et accessoires de plantation
Brève description: Articles espaces verts et accessoires de plantation.
Intitulé du lot: Paillages végétaux
Brève description: Paillages végétaux.
Intitulé du lot: Plaques de culture, poteries et étiquetage de production
Brève description: Plaques de culture, poteries et étiquetage de production.
Intitulé du lot: Pièces d'arrosage automatique
Brève description: Pièces d'arrosage automatique.
Intitulé du lot: Panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires
Brève description: Panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires.
Intitulé du lot: Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production
Brève description:

Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production.

Intitulé du lot: Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières
Brève description:

Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.

Intitulé du lot: Substrat de culture
Brève description: Substrat de culture.
Intitulé du lot: Mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels
Brève description: Mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
15
10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: SAS Kabelis
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Cooperative Eureden
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29206
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Hortibreiz
Commune postale: Caudan
Code postal: 56854
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Garden Arrosage
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Lambert Clôtures
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Nom: Atlantic Vert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44412
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: Comptoir métallurgique de Bretagne
Commune postale: Quéven
Code postal: 56539
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.bzh 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 089-228468 (2021-05-04)

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