Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles pour la Ville de Vannes
Produits/services: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le...”
Brève description
Fourniture de produits horticoles et articles associés pour la production de plants saisonniers, vivaces, pépinières, maraîchers et pour la plantation, le fleurissement, l'entretien, l'aménagement des espaces verts de la Ville de Vannes.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison d'articles espaces verts et accessoires de plantation.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de paillages végétaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de plaques de culture, poteries et étiquetage de production.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces d'arrosage automatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport,...”
Description du marché
Fourniture et livraison de produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions...”
Description du marché
Fourniture et livraison d'engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de substrat de culture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-11
10:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: F20horticole.
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Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles
R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 133-325907 (2020-07-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Maurice-Marchais, BP 509
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.bzh🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles pour la ville de Vannes
Brève description: Fourniture de produits horticoles pour la ville de Vannes.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 630 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Articles espaces verts et accessoires de plantation
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Articles espaces verts et accessoires de plantation.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: Paillages végétaux
Description
Description du marché: Paillages végétaux.
Champ d'application du marché
Titre: Plaques de culture, poteries et étiquetage de production
Description
Description du marché: Plaques de culture, poteries et étiquetage de production.
Champ d'application du marché
Titre: Pièces d'arrosage automatique
Description
Description du marché: Pièces d'arrosage automatique.
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires
Description
Description du marché: Panneaux, clôtures, grillages, portillons, portails et ses accessoires.
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les...”
Titre
Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production
Afficher plus Description
Description du marché:
“Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les...”
Description du marché
Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières”
Titre
Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières
Afficher plus Description
Description du marché:
“Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.”
Description du marché
Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Substrat de culture
Description
Description du marché: Substrat de culture.
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels
Description
Description du marché: Mobilier en bois et ses dérivés pour les espaces verts et les espaces naturels.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 133-325907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-319
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Articles espaces verts et accessoires de plantation
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Kabelis
Commune postale: Plouigneau
Code postal: 29610
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-320
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Paillages végétaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cooperative Eureden
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29206
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-321
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plaques de culture, poteries et étiquetage de production
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibreiz
Commune postale: Caudan
Code postal: 56854
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-322
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pièces d'arrosage automatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Garden Arrosage
Commune postale: Ingre
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-323
Numéro d'identification du lot: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lambert Clôtures
Commune postale: Theix
Code postal: 56450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-324
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les...”
Titre
Produits phytopharmaceutiques, protection biologique intégrée et produits biocides pour utilisation sur les terrains de sport, les espaces verts, les espaces naturels et le centre de production
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantic Vert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44412
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières”
Titre
Engrais, articles associés et accompagnement pour la fertilisation des terrains de sport, des espaces verts et des productions horticoles, maraîchères et pépinières
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-326
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Substrat de culture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-327
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir métallurgique de Bretagne
Commune postale: Quéven
Code postal: 56539
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 089-228468 (2021-05-04)