Il s'agit de trois accords-cadres conclus pour chacun avec un seul opérateur économique. Les prestations sont alloties comme suit:
— lot nº 1: fourniture de ouate, hygiène et savon.
— lot nº 2: fourniture de produits d'entretien liquides.
— lot nº 3: fourniture de petits matériels d'entretien divers.
Chaque accord-cadre s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins: il n'y a pas de montant minimal annuel mais un montant maximal annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour la Commune d'Écully — 2021 — 2025
20_005m”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“Il s'agit de trois accords-cadres conclus pour chacun avec un seul opérateur économique. Les prestations sont alloties comme suit:
— lot nº 1: fourniture de...”
Brève description
Il s'agit de trois accords-cadres conclus pour chacun avec un seul opérateur économique. Les prestations sont alloties comme suit:
— lot nº 1: fourniture de ouate, hygiène et savon.
— lot nº 2: fourniture de produits d'entretien liquides.
— lot nº 3: fourniture de petits matériels d'entretien divers.
Chaque accord-cadre s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins: il n'y a pas de montant minimal annuel mais un montant maximal annuel.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de ouate, hygiène et savon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximalm de 35 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de chaque accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, pour la même durée.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits d'entretien liquides
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximal de 40 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petits matériels d'entretien divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager📦
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximal de 20 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Précisions sur les éléments qui seront à remettre à titre gratuit dans le cadre de l'analyse des offres pour chacun des lots:
— sur la remise des échantillons: la liste des échantillons à produire figure dans le RC;
— sur la remise du ou des catalogues de prix: les candidats devront remettre leur(s) catalogue(s) de prix soit en version papier, soit en version dématérialisée (CD-Rom, clef USB, accès au site internet du prestataire avec codes provisoires).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 210-512287 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-03-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de produits et petits matériels d'entretien pour la Commune d'Écully — 2021 — 2025.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 380 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'ouate, hygiène et savon
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximal de 35 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“L'Accord-cadre est passé sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximal de 40 000 EUR HT.”
Description du marché:
“L'accord-cadre est passé sans montant annuel minimal et avec un montant annuel maximal de 20 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 210-512287
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20_005m01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'ouate, hygiène et savon
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre le Goff Rhône-Alpes-Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20_005m02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de produits d'entretien liquides
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20_005m03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de petits matériels d'entretien divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“La durée de chaque accord-cadre est d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois pour la même durée.
Il n'y a pas de...”
La durée de chaque accord-cadre est d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois pour la même durée.
Il n'y a pas de montant minimal annuel mais un montant maximal annuel. Les montants maximaux annuels sont:
— pour le lot 1 de 35 000 EUR HT, soit 140 000 EUR HT sur quatre ans en cas de reconduction;
— pour le lot 2 de 40 000 EUR HT, soit 160 000 EUR HT sur quatre ans en cas de reconduction;
— et pour le lot 3 de 20 000 EUR HT soit 80 000 EUR HT sur quatre ans en cas de reconduction.
Chaque accord-cadre s'exécutera par bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 065-164580 (2021-03-30)