Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits et de plantes pour les espaces verts de la mairie de Paray-Vieille-Poste ainsi que le centre de loisirs de Saint-Chéron (91)
2015014-018”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Fourniture de produits et de plantes pour les espaces verts de la mairie de Paray-Vieille-Poste ainsi que le centre de loisirs de Saint-Chéron (91).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'engrais, de paillages et d'amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paray-Vieille-Poste et Saint-Chéron.
Description du marché: Fourniture d'engrais, de paillages et d'amendements.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Par trois fois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Par trois fois (chaque période de reconduction est d'un an) soit durée maximale du contrat de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: Fourniture de bulbes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de plantes à massif annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: Fourniture de plantes à massif annuelles et bisannuelles.
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres, d'arbustes, de végétaux et de vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Fourniture d'arbres, d'arbustes, de végétaux et de vivaces.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en culture de jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Mise en culture de jardinières.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La réunion d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelable à l'issue de la durée du marché.
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Seuls les candidats dûment identifiés lors du...”
Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — Seuls les candidats dûment identifiés lors du téléchargement du dossier seront alertés des éventuelles modifications de ce dernier. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les plis devront parvenir à destination par voie électronique avant la date et l'heure limites de réception des offres. Cette transmission est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://www.marches.maximilien.fr — En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: http://www.marches.maximilien.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 121-294751 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place Henri-Barbusse, BP 73
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paray-Vieille-Poste et saint-chéron
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison en urgence
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Description du marché: Fourniture de bulbes
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-294751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2015014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'engrais, de paillages et d'amendements
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cobalys
Adresse postale: 40 route de Rambouillet
Commune postale: Limours
Code postal: 91470
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.cobalys-espacesverts.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2015030
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de bulbes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export BV
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Dx Heerhugowaard
Code postal: 1704
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
URL: https://www.ververexport.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2015016
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de plantes à massif annuelles et bisannuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardin de Vie
Adresse postale: 4 rue de Chartres
Commune postale: Bréez Umpeau
Code postal: 28700
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.jardin-de-vie.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2015017
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture d'arbres, d'arbustes, de végétaux et de vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Société des pépinières chatelain
Adresse postale: 50 route de Roissy
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.pepinieres-chatelain.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2015018
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mise en culture de jardinières
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fanfelle Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène-Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: http://www.fanfelle-gaussens.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 255-640518 (2020-12-29)