L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui comportent des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-11º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui sont multi-attributaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-01-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque — M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH Périgueux — M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Mont de Marsan — M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nérac — M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Pau — M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits d'orthèses, de contention et de positionnement au profit de groupement régional de commandes
19udmfda391/Jo”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui comportent des quantités minima...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui comportent des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-11º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui sont multi-attributaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 201 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle nasale interne silicone
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Attelle nasale interne silicone — quantité estimative pour 12 mois: 91.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 676 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle En Aluminium Largeur 1 A 8 Cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Attelle En Aluminium Largeur 1 A 8 Cm Attelle En Aluminium Largeur 1 A 8 Cm - qté estimative pour 12 mois: 2871” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 036 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle Digitale Grenouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Attelle Digitale Grenouille Attelle Digitale Grenouille - qté estimative pour 12 mois: 634” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 340 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle Digitale De Levame
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Attelle Digitale De Levame Talle Adulte Et Adulte Fort - qté estimative pour 12 mois: 204” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 184 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle Digitale De Stack
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Attelle Digitale De Stack Attelle Digitale De Stack - qté estimative pour 12 mois: 509” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 812 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle De Poignet Et Pouce
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Attelle De Poignet Et Pouce Orthese De Poignet Et Pouce - qté estimative pour 12 mois: 613” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 588 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle De Poignet Standard Droit, Gauche Ou Ambidextre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Attelle De Poignet Standard Droit, Gauche Ou Ambidextre Ambidextre - qté estimative pour 12 mois: 2854” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 924 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle Claviculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Attelle Claviculaire Attelle Claviculaire - qté estimative pour 12 mois: 443
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 340 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Attelle D'Immobilisation D'Epaule Avec Ou Sans Tissu Eponge Et Gilet Orthopedique” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Attelle D'Immobilisation D'Epaule Avec Ou Sans Tissu Eponge Et Gilet Orthopedique avec tissu éponge - qté estimative pour 12 mois: 8108” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 912 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle D'Immobilisation En Abduction De L'Epaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Attelle D'Immobilisation En Abduction De L'Epaule attelle 10 à 15 degrés - qté estimative pour 12 mois: 86” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle D'Immobilisation De La Cheville Cartonnee
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Attelle D'Immobilisation De La Cheville Cartonnee Attelle D'Immobilisation De La Cheville - qté estimative pour 12 mois: 608” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 912 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle D'Immobilisation Du Genou Avec 1 Et 3 Panneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Attelle D'Immobilisation Du Genou Avec 1 Et 3 Panneaux Taille Bebe - qté estimative pour 12 mois: 5191” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 305 768 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle En Plastique Thermoformable En Bande
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Attelle En Plastique Thermoformable En Bande Attelle En Plastique Thermoformable En Bande - qté estimative pour 12 mois: 25” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 312 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle En Plastique Thermoformable En Plaque
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Attelle En Plastique Thermoformable En Plaque Plaque Perforée: 600mmx 450 Mm Environ - qté estimative pour 12 mois: 927” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 231 720 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoire Pour Attelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Accessoire Pour Attelle Mousse De Rembourrage 3 Mm épaisseur - qté estimative pour 12 mois: 181” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 580 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande De Mousse Souple Pour Echarpes (donner le prix au metre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Bande De Mousse Souple Pour Echarpes (donner le prix au metre) fermeture agrafe largeur Largeur 5cm - qté estimative pour 12 mois: 1748” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 948 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier Cervical En Bande De Mousse
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Collier Cervical En Bande De Mousse Collier Cervical En Bande De Mousse - qté estimative pour 12 mois: 692” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 672 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier Cervical
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Collier Cervical Type C1 Mousse Souple - qté estimative pour 12 mois: 5780
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 304 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier Cervical Type Philadelphie C4 Avec Ouverture Tracheo
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Collier Cervical Type Philadelphie C4 Avec Ouverture Tracheo Collier Cervical Type Philadelphie C4 - qté estimative pour 12 mois: 981” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 108 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collier D'Urgence Avec Large Ouverture Tracheale
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Collier D'Urgence Avec Large Ouverture Tracheale taille fixe - qté estimative pour 12 mois: 188” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 564 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Necessaire De Traction Adhesif Et Non Adhesif Bebe Et Enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Necessaire De Traction Adhesif Et Non Adhesif Bebe Et Enfant Bebe - qté estimative pour 12 mois: 179” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 984 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Necessaire De Traction Adhesif Et Non Adhesif Adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Necessaire De Traction Adhesif Et Non Adhesif Adulte Necessaire De Traction Adhesif Adulte - qté estimative pour 12 mois: 666” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 704 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture Abdominale De Maintien Souple
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Ceinture Abdominale De Maintien Souple Tour De Taille 60 A 70cm - qté estimative pour 12 mois: 1020” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 896 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture Abdominale De Maintien Rigide Par Panneaux Elastiques Coutures
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Ceinture Abdominale De Maintien Rigide Par Panneaux Elastiques Coutures Tour De Taille 75 A 115cm - qté estimative pour 12 mois: 2074” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 424 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture De Soutien Lombaire Avec Armature De Taille 1 A 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Ceinture De Soutien Lombaire Avec Armature De Taille 1 A 5 Ceinture De Soutien Lombaire Avec Armature De Tail - qté estimative pour 12 mois: 1256” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 168 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chevillere Et Genouillere Elastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Chevillere Et Genouillere Elastique genouillère - qté estimative pour 12 mois: 42” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 708 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atelle D'Urgence Smur
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Atelle D'Urgence Smur Modèle bras - qté estimative pour 12 mois: 34
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 240 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttière de bras pour perfusion avec attaches (support de perfusion)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Gouttière de bras pour perfusion avec attaches (support de perfusion) Gouttière de bras pour perfusion avec attaches support de perfusion- qté estimative...”
Description du marché
Gouttière de bras pour perfusion avec attaches (support de perfusion) Gouttière de bras pour perfusion avec attaches support de perfusion- qté estimative pour 12 mois: 363
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 896 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Orthèse d'extension Ipp
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Orthèse d'extension Ipp Orthèse d'extension Ipp - qté estimative pour 12 mois: 253” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 400 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gouttiere Radiotransparente Petit, Grand, Moyen Modele
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Gouttiere Radiotransparente Petit, Grand, Moyen Modele poignet droit et gauche - qté estimative pour 12 mois: 61” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 320 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle Type Chauveau Et Capitonnage Adaptes Aux Fractures Ouvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Attelle Type Chauveau Et Capitonnage Adaptes Aux Fractures Ouvertes cheville - qté estimative pour 12 mois: 612” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 984 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuille Neoprene Epaisseur 3mm - 46x61cm Environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Feuille Neoprene Epaisseur 3mm - 46x61cm Environ Feuille Neoprene Epaisseur 3mm - 46x61cm Environ - qté estimative pour 12 mois: 54” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 872 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base et éléments pour orthèses plantaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Base et éléments pour orthèses plantaires Base et éléments pour orthèses plantaires - qté estimative pour 12 mois: 106” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 200 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Magnetique” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Magnetique ceinture périnéale abdominale, avec maintien pelvien- qté mini pour...”
Description du marché
Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Magnetique ceinture périnéale abdominale, avec maintien pelvien- qté mini pour 12 mois: 870
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 944 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Mecanique” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Mecanique ceinture sécurisée pelvien intégré contention au fauteuil- qté...”
Description du marché
Systeme De Maintien De Securite Au Lit, Fauteuil Et Brancard Avec Fermeture Mecanique ceinture sécurisée pelvien intégré contention au fauteuil- qté estimative pour 12 mois: 20
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 976 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme De Maintien De Securite Au Fauteuil Hospitalier Ou Fauteuil Roulant A Clip” Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Systeme De Maintien De Securite Au Fauteuil Hospitalier Ou Fauteuil Roulant A Clip ceinture périnéale abdominale avec maintien pelvien- qté mini pour 12 mois: 214”
Description du marché
Systeme De Maintien De Securite Au Fauteuil Hospitalier Ou Fauteuil Roulant A Clip ceinture périnéale abdominale avec maintien pelvien- qté mini pour 12 mois: 214
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 432 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mouffle De Securite Securisee Et/ Ou Non Securisee
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Mouffle De Securite Securisee Et/ Ou Non Securisee Mouffle De Securite Securisee Et/ Ou Non Securisee - qté mini pour 12 mois: 14” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 156 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attache Membre Velcros Et Clip
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Attache Membre Velcros Et Clip nourrisson - qté mini pour 12 mois: 3736
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 356 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection De Barriere De Lit
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Protection De Barriere De Lit Protection De Barriere De Lit - qté estimative pour 12 mois: 131” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 776 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintien Au Lit Pour Personne Desorientee
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Maintien Au Lit Pour Personne Desorientee housse - qté estimative pour 12 mois: 37” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 268 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Releveur De Pied
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Releveur De Pied Releveur De Pied - qté mini pour 12 mois: 117
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 108 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mentonniere Universelle De Traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Mentonniere Universelle De Traction Mentonniere Universelle De Traction - qté mini pour 12 mois: 84” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 204 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cale De Maintien Et Support (Lateralisation/ Repose Jambe/ Repose Nuque/ Repose Talon) En Mousse” Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Cale De Maintien Et Support (Lateralisation/ Repose Jambe/ Repose Nuque/ Repose Talon) En Mousse cale de maintien et support - qté mini pour 12 mois: 91” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 168 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cale De Positionnement Pour Ensemble De Parties Anatomiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Cale De Positionnement Pour Ensemble De Parties Anatomiques cale de positionnement - qté mini pour 12 mois: 97” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 568 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble Positionneur (Coussin/ Cale/ Cylindre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Ensemble Positionneur (Coussin/ Cale/ Cylindre) ensemble positionneur coussin, cale, cylindre - qté mini pour 12 mois: 108” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 176 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ensemble Positionneur En Gel Visco-Elastique Pour Ensemble De Parties Anatomiques Coussin/ Cale/ Cylindre” Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“Ensemble Positionneur En Gel Visco-Elastique Pour Ensemble De Parties Anatomiques Coussin/ Cale/ Cylindre ensemble positionneur coussin, cale, cylindre -...”
Description du marché
Ensemble Positionneur En Gel Visco-Elastique Pour Ensemble De Parties Anatomiques Coussin/ Cale/ Cylindre ensemble positionneur coussin, cale, cylindre - qté mini pour 12 mois: 100
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 308 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Positionneur, Cale, Protecteur, Coussin
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché:
“Positionneur, Cale, Protecteur, Coussin Positionneur, Cale, Protecteur, Coussin - qté mini pour 12 mois: 32” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 360 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protege Talon Et Coude
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Protege Talon Et Coude protege talon et coude - qté mini pour 12 mois: 86
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 492 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coussin De Siege A Mémoire De Forme Anti Escarre
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché:
“Coussin De Siege A Mémoire De Forme Anti Escarre taille 43x43 - qté mini pour 12 mois: 168” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 680 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chausson De Decharge Talonniere (Prevention Anti Escarres)
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché:
“Chausson De Decharge Talonniere (Prevention Anti Escarres) Chausson De Decharge Talonniere Prevention Anti Escarres- qté mini pour 12 mois: 88” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 452 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-03
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 3.2.2020 à 12:05 est précisée à titre indicatif.
La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional: la liste des établissements membres est indiquée en annexe 1 du CCAP. Code NUTS du CHU de Bordeaux (établissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 19udmfda391.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 003-002969 (2020-01-02)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque M. le directeur
Nom: CH Perigueux M. le directeur
Commune postale: Perigueux
Nom: CH Mont de Marsan M. le directeur
Adresse postale: Avenue Pierre de Coubertin
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac M. le directeur
Adresse postale: Route de Villeneuve-sur-Lot
Nom: CH Pau M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui comportent des quantités minima...”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui comportent des quantités minima est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, à l'exception des lots 34, 36, 37, 38, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 49 et 50 qui sont multi-attributaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 209 440 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Atelle nasale interne silicone
Description
Description du marché: Atelle nasale interne silicone — qté estimative pour 12 mois: 91.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Attelle en aluminium largeur 1 à 8 cm
Description
Description du marché: Attelle en aluminium largeur 1 à 8 cm — qté estimative pour 12 mois:
2 871.
Champ d'application du marché
Titre: Attelle digitale grenouille
Description
Description du marché: Attelle digitale grenouille — qté estimative pour 12 mois: 634.
Champ d'application du marché
Titre: Attelle digitale de levame
Description
Description du marché:
“Attelle digitale de levame. Talle adulte et adulte fort — qté estimative pour 12 mois: 204.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle digitale de stack
Description
Description du marché: Attelle digitale de stack — qté estimative pour 12 mois: 509.
Champ d'application du marché
Titre: Attelle de poignet et pouce
Description
Description du marché:
“Attelle de poignet et pouce. Orthese de poignet et pouce — qté estimative pour 12 mois: 613.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle de poignet standard droit, gauche ou ambidextre
Description
Description du marché:
“Attelle de poignet standard droit, gauche ou ambidextre — qté estimative pour 12 mois: 2 854.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle claviculaire
Description
Description du marché: Attelle claviculaire — qté estimative pour 12 mois: 443.
Champ d'application du marché
Titre:
“Attelle d'immobilisation d'épaule avec ou sans tissu éponge et gilet orthopédique” Description
Description du marché:
“Attelle d'immobilisation d'épaule avec ou sans tissu éponge et gilet orthopédique avec tissu éponge — qté estimative pour 12 mois: 8 108.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle d'immobilisation en abduction de l'épaule
Description
Description du marché:
“Attelle d'immobilisation en abduction de l'épaule attelle 10 à 15 degrés — qté estimative pour 12 mois: 86.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle d'immobilisation de la cheville cartonnée
Description
Description du marché:
“Attelle d'immobilisation de la cheville cartonnée. Attelle d'immobilisation de la cheville — qté estimative pour 12 mois: 608.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle d'immobilisation du genou avec 1 et 3 panneaux
Description
Description du marché:
“Attelle d'immobilisation du genou avec 1 et 3 panneaux taille bébé — qté estimative pour 12 mois: 5 191.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle en plastique thermoformable en bande
Description
Description du marché: Attelle en plastique thermoformable en bande — qté estimative pour 12 mois: 25.
Champ d'application du marché
Titre: Attelle en plastique thermoformable en plaque
Description
Description du marché:
“Attelle en plastique thermoformable en plaque. Plaque perforée:
600 mm x 450 mm environ — qté estimative pour 12 mois: 927.” Champ d'application du marché
Titre: Accessoire pour attelle
Description
Description du marché:
“Accessoire pour attelle mousse de rembourrage 3 mm épaisseur — qté estimative pour 12 mois: 181.” Champ d'application du marché
Titre: Bande de mousse souple pour écharpes (donner le prix au mètre)
Description
Description du marché:
“Bande de mousse souple pour écharpes (donner le prix au mètre). Fermeture agrafe largeur 5cm — qté estimative pour 12 mois: 1 748.” Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical en bande de mousse
Description
Description du marché: Collier cervical en bande de mousse — qté estimative pour 12 mois: 692.
Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical
Description
Description du marché: Collier cervical type C1 mousse souple — qté estimative pour 12 mois: 5 780.
Champ d'application du marché
Titre: Collier cervical type Philadelphie C4 avec ouverture tracheo
Description
Description du marché:
“Collier cervical type Philadelphie C4 avec ouverture tracheo. Collier cervical type Philadelphie C4 — qté estimative pour 12 mois: 981.” Champ d'application du marché
Titre: Collier d'urgence avec large ouverture tracheale
Description
Description du marché:
“Collier d'urgence avec large ouverture tracheale taille fixe — qté estimative pour 12 mois: 188.” Champ d'application du marché
Titre: Necessaire de traction adhésif et non adhésif bébé et enfant
Description
Description du marché:
“Necessaire de traction adhésif et non adhésif bébé et enfant bébé — qté estimative pour 12 mois: 179.” Champ d'application du marché
Titre: Necessaire de traction adhésif et non adhésif adulte
Description
Description du marché:
“Necessaire de traction adhésif et non adhésif adulte. Necessaire de traction adhésif adulte — qté estimative pour 12 mois: 666.” Champ d'application du marché
Titre: Ceinture abdominale de maintien souple
Description
Description du marché:
“Ceinture abdominale de maintien souple. Tour de taille 60 à 70cm — qté estimative pour 12 mois: 1 020.” Champ d'application du marché
Titre: Ceinture abdominale de maintien rigide par panneaux élastiques coutures
Description
Description du marché:
“Ceinture abdominale de maintien rigide par panneaux élastiques coutures. Tour de taille 75 à 115 cm — qté estimative pour 12 mois:
2 074.” Champ d'application du marché
Titre: Ceinture de soutien lombaire avec armature de taille 1 à 5
Description
Description du marché:
“Ceinture de soutien lombaire avec armature de taille 1 à 5 — qté estimative pour 12 mois: 1 256.” Champ d'application du marché
Titre: Chevillère et genouillère élastique
Description
Description du marché:
“Chevillère et genouillère élastique. Genouillère — qté estimative pour 12 mois: 42.” Champ d'application du marché
Titre: Atelle d'urgence Smur
Description
Description du marché: Atelle d'urgence Smur. Modèle bras — qté estimative pour 12 mois: 34.
Description du marché:
“Gouttière de bras pour perfusion avec attaches (support de perfusion) — qté estimative pour 12 mois: 363.”
Description du marché: Orthèse d'extension Ipp — qté estimative pour 12 mois: 253.
Champ d'application du marché
Titre: Gouttière radiotransparente petit, grand, moyen modèle
Description
Description du marché:
“Gouttière radiotransparente petit, grand, moyen modele poignet droit et gauche — qté estimative pour 12 mois: 61.” Champ d'application du marché
Titre: Attelle type Chauveau et Capitonnage adaptes aux fractures ouvertes
Description
Description du marché:
“Attelle type Chauveau et Capitonnage adaptes aux fractures ouvertes cheville — qté estimative pour 12 mois: 612.” Champ d'application du marché
Titre: Feuille Neoprene épaisseur 3 mm — 46 x 61cm environ
Description
Description du marché:
“Feuille Neoprene épaisseur 3 mm — 46 x 61cm environ — qté estimative pour 12 mois: 54.”
Description du marché: Base et éléments pour orthèses plantaires — qté estimative pour 12 mois: 106.
Champ d'application du marché
Titre:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture magnétique” Description
Description du marché:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture magnétique. Ceinture périnéale abdominale, avec maintien pelvien — qté min. pour...”
Description du marché
Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture magnétique. Ceinture périnéale abdominale, avec maintien pelvien — qté min. pour 12 mois: 870.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture mécanique” Description
Description du marché:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture mécanique. Ceinture sécurisée pelvien intégré contention au fauteuil — qté...”
Description du marché
Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture mécanique. Ceinture sécurisée pelvien intégré contention au fauteuil — qté estimative pour 12 mois: 20.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Système de maintien de sécurité au fauteuil hospitalier ou fauteuil roulant à clip” Description
Description du marché:
“Système de maintien de sécurité au fauteuil hospitalier ou fauteuil roulant à clip. Ceinture périnéale abdominale avec maintien pelvien — qté min. pour 12 mois: 214.”
Description du marché
Système de maintien de sécurité au fauteuil hospitalier ou fauteuil roulant à clip. Ceinture périnéale abdominale avec maintien pelvien — qté min. pour 12 mois: 214.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Mouffle de sécurité sécurisée et/ou non sécurisée
Description
Description du marché: Mouffle de sécurité sécurisée et/ou non sécurisée — qté min. pour 12 mois: 14.
Champ d'application du marché
Titre: Attache membre velcros et clip
Description
Description du marché: Attache membre velcros et clip nourrisson — qté min. pour 12 mois:
3 736.
Champ d'application du marché
Titre: Protection de barrière de lit
Description
Description du marché: Protection de barrière de lit — qté estimative pour 12 mois: 131.
Champ d'application du marché
Titre: Maintien au lit pour personne désorientée
Description
Description du marché:
“Maintien au lit pour personne désorientée housse — qté estimative pour 12 mois: 37.” Champ d'application du marché
Titre: Releveur de pied
Description
Description du marché: Releveur de pied releveur de pied — qté min. pour 12 mois: 117.
Champ d'application du marché
Titre: Mentonnière universelle de traction
Description
Description du marché: Mentonnière universelle de traction — qté min. pour 12 mois: 84.
Champ d'application du marché
Titre:
“Cale de maintien et support (latéralisation/repose jambe/repose nuque/ repose talon) en mousse” Description
Description du marché:
“Cale de maintien et support (latéralisation/repose jambe/repose nuque/ repose talon) en mousse. Cale de maintien et support — qté min. pour 12 mois: 91.” Champ d'application du marché
Titre: Cale de positionnement pour ensemble de parties anatomiques
Description
Description du marché:
“Cale de positionnement pour ensemble de parties anatomiques. Cale de positionnement — qté min. pour 12 mois: 97.” Champ d'application du marché
Titre: Ensemble positionneur (coussin/cale/cylindre)
Description
Description du marché: Ensemble positionneur (coussin/cale/cylindre) — qté min. pour 12 mois: 108.
Champ d'application du marché
Titre:
“Ensemble positionneur en gel visco-élastique pour ensemble de parties anatomiques coussin/cale/cylindre” Description
Description du marché:
“Ensemble positionneur en gel visco-élastique pour ensemble de parties anatomiques coussin/cale/cylindre — qté min. pour 12 mois: 100.” Champ d'application du marché
Titre: Positionneur, cale, protecteur, coussin
Description
Description du marché:
“Positionneur, cale, protecteur, coussin positionneur, cale, protecteur, coussin — qté min. pour 12 mois: 32.” Champ d'application du marché
Titre: Protege talon et coude
Description
Description du marché: Protege talon et coude — qté min. pour 12 mois: 86.
Champ d'application du marché
Titre: Coussin de siège à mémoire de forme anti escarre
Description
Description du marché:
“Coussin de siège à mémoire de forme anti escarre taille 43x43 — qté min. pour 12 mois: 168.” Champ d'application du marché
Titre: Chausson de décharge talonnière (prévention anti escarres)
Description
Description du marché:
“Chausson de décharge talonnière (prévention anti escarres) — qté min. pour 12 mois: 88.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 003-002969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Atelle nasale interne silicone
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Attelle en aluminium largeur 1 à 8 cm
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: The Surgical Company
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Attelle digitale grenouille
Nom et adresse du contractant
Nom: DJO France
Adresse postale: Zone De Fret
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Attelle digitale de levame
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Attelle digitale de Stack
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Zone de Fret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Attelle de poignet et pouce
Nom et adresse du contractant
Nom: BSN Medical
Adresse postale: 57 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Attelle de poignet standard droit, gauche ou ambidextre
Nom et adresse du contractant
Nom: Medisport
Adresse postale: La Lande du Camp — PA Les Hunaudieres
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Attelle claviculaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Attelle d'immobilisation d'épaule avec ou sans tissu éponge et gilet orthopédique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Attelle d'immobilisation en abduction de l'épaule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Attelle d'immobilisation de la cheville cartonnée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Attelle d'immobilisation du genou avec 1 et 3 panneaux
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: La Lande Du Camp — PA Les Hunaudieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Attelle en plastique thermoformable en bande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Attelle en plastique thermoformable en plaque
Nom et adresse du contractant
Nom: Gibaud — Ossur
Adresse postale: 73 rue de la Tour
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Accessoire pour attelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Bande de mousse souple pour écharpes (donner le prix au mètre)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Collier cervical en bande de mousse
Nom et adresse du contractant
Nom: BSN-Radiante
Adresse postale: 57 bd Demorieux
Commune postale: Le Mans Cedex 02
Code postal: 72058
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Collier Cervical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Collier cervical type Philadelphie C4 avec ouverture tracheo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Collier d'urgence avec large ouverture tracheale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Necessaire de traction adhésif et non adhésif bébé et enfant
Nom et adresse du contractant
Nom: Tthe Surgical Company
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Necessaire de traction adhésif et non adhésif adulte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Ceinture abdominale de maintien souple
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Ceinture abdominale de maintien rigide par panneaux élastiques coutures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Ceinture de soutien lombaire avec armature de taille 1 à 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Chevillère et genouillère élastique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Atelle d'urgence Smur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Gouttière de bras pour perfusion avec attaches (support de perfusion)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Orthèse d'extension Ipp
Nom et adresse du contractant
Nom: Performance Health
Adresse postale: 4 rue André Pingat
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Gouttière radiotransparente petit, grand, moyen modèle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Attelle type Chauveau et Capitonnage adaptes aux fractures ouvertes
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Feuille Neoprene épaisseur 3 mm — 46 x 61cm environ
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Base et éléments pour orthèses plantaires
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture magnétique” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“Système de maintien de sécurité au lit, fauteuil et brancard avec fermeture mécanique”
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“Système de maintien de sécurité au fauteuil hospitalier ou fauteuil roulant à clip” Nom et adresse du contractant
Nom: the Surgical Company
Adresse postale: 26, rue de la montée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Mouffle de sécurité sécurisée et/ou non sécurisée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Attache membre velcros et clip
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Protection de barrière de lit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Maintien au lit pour personne désorientée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Releveur de pied
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Mentonnière universelle de traction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre:
“Cale de maintien et support (latéralisation/repose jambe/repose nuque/ repose talon) en mousse” Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Cale de positionnement pour ensemble de parties anatomiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Annie Bauer Confort
Adresse postale: 4 La Petite Bermone
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Ensemble positionneur (coussin/cale/cylindre)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre:
“Ensemble positionneur en gel visco-élastique pour ensemble de parties anatomiques coussin/cale/cylindre” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: Positionneur, cale, protecteur, coussin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: Protege talon et coude
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: Coussin de siège à mémoire de forme anti escarre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: Chausson de décharge talonnière (prévention anti escarres)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 440 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn et Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 121-294988 (2020-06-22)